Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des particuliers, deuxième série, 1771-1796 (surtout 1775-1795)
- 3955 D'Hanis, S., négociant à Anvers (Antwerpen) c. Cools, Adrianus, négociant à Bruxelles ; Cools, Jan, négociant à Anvers (Antwerpen). Livraison de café. 1791.
- 3960 Lesigne, Adrien, mayeur de Rossegnies et son épouse Hélene Allard c. Tison, François Joseph, habitant de Seneffe. Empechement de mariage pour cause de caution. 1791.
- 3962 Hogenfeld, Ferdinand, cum suis, habitant de Bruxelles c. Hals, François Joseph, habitant de Bruxelles. Testament. 1791.
- 3966 Lequime, Joseph, handelaar in Brussel c. Triponny, Stephanus Michaelus Josephus, advocaat in Brussel ; Denoter, J.F., brouwer in Bruxelles ; Carton, luitenant amman van Brussel. Inbeslagname van wapens. 1791. Met een lijst van de inbeslag genomen wapens en hun prijzen.
- 3967 Claes, J.H.F., notaris in Tienen c. Mees, Joannes, meester timmerman in Brussel. Inbeslagname van een huis voor schulden. 1791.
- 3973 Stalpaert, Ludovicus Carolus, avocat, serétaire de la ville de Lierre, lieutenant de la gilde des archers de Lierre c. Lierre, la gilde des archers, intervenant pour Joannes Henricus Vekemans. Remplacement du lieutenant de la gilde. 1791.
- 3974 Triffaux, Pierre Joseph, époux de Anne Marie Delvenne, habitants de Grand-Hallet c. Delvenne, Joseph, époux de Catherine Triffaux, habitants de Grand-Hallet ; Gilsoul, François Joseph, habitant de Grand-Hallet ; Noel, Jean Joseph, habitant de Libertange. Arrentement perpétuel. 1791.
- 3976 Verstraeten, Albertus, vicaire à Merksem c. Helman de Termeeren, comtesse de Cantecroy, habitante de Bruxelles ; Soeten, Jean Baptiste, curé de Mortsel. Candidature à un poste de curé. 1791.
- 3977 Lambert, P., habitant de Bruxelles c. Wouman, dame douairière, habitante de Bruxelles. Lettre de change. 1791.
- 3978 Malfroid, René Alexandre, griffier de Walhain c. Henrioul, Jacques, habitant de Walhain. Paiement d'une rente. 1791.
- 3979 Itterbeke, Adrianus, fils de Jean et Anna Stevens, habitant de Hekelgem c. Verleysen, Petrus Joanna Maria ; Verleysen, Fransiscus, habitants de Hekelgem. Succession. 1791.
- 3980 Le Plat, Judocus, docteur en droit, habitant à Bruxelles c. Drughman, Josephus, avocat ; Van der Noot de Vreckem, Ferdinandus Anthonius Fransiscus, avocat ; Claessens, Joannes Baptista, griffier de Bruxelles ; Gillard, Adrianus Josephus, avocat ; Gillard, Joannes Ferdinandus Josephus. Sujet inconnu. 1791.
- 3981 Foucart, Bernard, habitant de Baisy-Thy c. Wilmet, Antoine, habitant de Baisy-Thy. Succession. 1791.
- 3983 Wouters, Maximilianus, habitant de Lennick-Saint-Martin cum suis c. Van Droogenbroeck, Josephus, comme époux de Maria De Clerck, habitant de Capelle-Saint-Ulric. Succession. 1791.
- 3984 Le Juste, P.J., bailli et mayeur de Gosselies, en qualité de séquestre c. Michaux, Alexandre ; Michaux, Pierre Antoine, habitants de Gosselies. Séquestre de la cense de Piersoux à Jumet et Gosselies. 1791.
- 3988 Pierlet, Joannes Philippus, oudkleerkoper en boekhouder in Leuven c. Huwers, Fransiscus, handelaar in Antwerpen. Wisselbrief. 1791.
- 3989 Van Essen, Joannes Norbertus Josephus, brasseur à Anvers (Antwerpen) c. De Raet, Arnoldus, baron, conseiller de Sa Majesté au Duché de Gelre (Pays-Bas). Fidei commis. 1791.
- 4008 Siprutini, Emanuel, commerçant juif à Bruxelles c. Benezet, Guileminet ; Deslandes, Etienne. Restitution de biens confisqués. 1791.
- 4010 Van der Buecken, Gaspar Anthonius, maître brasseur à Louvain (Leuven) c. Van der Buecken, Maria Theresia, sa fille, séquestrée au couvent de Vilvoorde. Opposition parentale au mariage. 1791.
- 4011 De Doncker, Jean, négociant à Poppel c. Roland, brigadier ; Janssens, sous-brigadier ; Dewalque, controleur au bureau de Turnhout. Confiscation de draps pour absence de plombage réglementaire. Instance précédente: Chambre Suprême des douanes. 1791.
3.124 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 157