Inventaire des archives de l'Administration centrale des Ponts et Chaussées, de la Direction générale des Ponts et Chaussées et des ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut, 1795
- 10 Flottage sur la rivière du Demer, 19 septembre 1806 - 19 novembre 1806., 1806-1806
- 13 Dossier relatif au conflit d'attributions pour le curage du ruisseau de la Barebeek à Muizen, 28 fructidor an XI (15 septembre 1803) - 26 frimaire an XII (18 décembre 1803)., 1802-1804
- 14 Dossier relatif aux travaux de curage et d'entretien des rivières du département, 3 nivôse an XIII (24 décembre 1804) - 4 floréal an XIII (24 avril 1805)., 1804-1805
- 16 Dossier relatif à la police des rivières de la Dyle et du Demer, 13 juillet 1808 - 26 juillet 1808., 1808-1808
- 17 Construction d'un barrage avec pont sur la Dyle entre le confluent du Demer et le pont de Wechter, 9 novembre 1809 - 29 septembre 1811., 1809-1811
- 19 Construction d'un pont de halage sur la Dyle au confluent du Demer, 20 décembre 1813 - 7 mars 1814., 1813-1814
- 20 Dossier relatif aux travaux sur le cours de la Dyle et du Demer, 25 juillet 1811 - 13 janvier 1814., 1811-1814
- 22 Décision du préfet de ne pas soumettre les barques à la police de la navigation et les ouvriers à l'inscription maritime, 22 décembre 1807., 1807-1807
- 23 Travaux extraordinaires et réparations au canal de Bruxelles, arrêté du préfet confirmant la ville de Bruxelles dans la possession du moulin de Saint-Michel sur le canal, 17 août 1808 - 15 novembre 1813., 1808-1813
- 25 Dossier relatif au personnel et aux travaux aux écluses, fossés, aqueduc et maisons des éclusiers et pontonniers du canal de Louvain, 20 septembre 1808 - 26 juin 1811., 1808-1811
- 26 Dossier relatif aux réparations des digues du Rhin et des routes publiques placées sur celles-ci, 22 ventôse an V (12 mars 1797) - 15 messidor an V (3 juillet 1797)., 1796-1797
- 34 Droits de perception sur la navigation de l'Escaut à l'écluse dit du " Pont des Trous " sous Tournai, 27 vendémiaire an VI (18 octobre 1797) - 12 frimaire an VI (2 décembre 1797)., 1797-1798
- 36 Projet de redressement d'une partie du cours d'eau, 18 prairial an VI (6 juin 1798) - 2 fructidor an VII (19 août 1799)., 1797-1799
- 39 Dossier relatif au mémoire de C. Wieland sur l'amélioration de la navigation du commerce, 18 frimaire an XI (9 décembre 1802) - 30 frimaire an XI (21 décembre 1802)., 1802-1803
- 62 Litiges élevées entre la commune d'Ypres et celle de Boezinge au sujet du rétablissement du pont de Boezinge sur le canal du même nom, 7 mars 1809 - 2 avril 1810., 1809-1810
- 63 Affermage du droit de pêche, 3 novembre 1813 - 28 janvier 1814., 1813-1814
- 64 Dossier relatif aux travaux d'entretien du canal Plassendale et du canal de Moerdijk, 2 septembre 1810 - 15 décembre 1813., 1810-1813
- 65 Dossier relatif à la contestation relative à la propriété des " Francs bords " du canal de Bruges, et de quelques dépendances du canal d'Ypres, 22 février 1811 - 23 août 1813., 1811-1813
- 66 Canal de Plassendale à Nieuport, 25 septembre 1812 - 22 janvier 1813., 1812-1813
- 67 Canal de Nieuport à Furnes, 23 juillet 1813 - 15 septembre 1813., 1813-1813
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