Inventaire des archives des Jointes de Luxembourg et de Trèves et de la Commission royale de Luxembourg, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925)
- 14 /C Inventaire des requêtes rejetées. C) 11 novembre-30 décembre 1790.
- 15 Inventaire du Comité de religion. Couvents supprimés dans le Luxembourg. 19 décembre 1789-16 juillet 1790.
- 16 Procès-verbaux et résolutions de la Jointe. 24 et 27 décembre 1789.
- 17 Requêtes rejetées. 1 janvier-17 février 1790.
- 18 Témoignage de fidélité à l'Empereur par les seigneuries de Cruchten, Brempt et Wegberg. 15 janvier 1790.
- 19 Places de conseiller aux Conseils de Luxembourg et de Brabant. 8 au 27 janvier 1790.
- 20 Place de juge assesseur au siège prévôtal de Chiny. 1 février 1790.
- 21 Place vacante d'huissier au quartier d'Arlon. 24-25 janvier 1790.
- 22 Appel en juistice et renvoi en juistice réglée. 17 janvier 1790.
- 23 Lettres de restitution en entier. 31 janvier-9 février 1790.
- 24 Demandes de commutations de peine. 21 janvier et 7 février 1790.
- 25 Procès. 23 janvier 1790.
- 26 Frais et vacations de deux procès criminels traités devant la juistice de Grevenmacher. 27 janvier 1790.
- 27 Comité de religion. Couvents supprimés. 19 décembre 1789-15 février 1790.
- 28 Communautés religieuses. 29 décembre1789-11 février 1790.
- 29 Bénéfices ecclésiastiques (cures et dîmes). 3 janvier-12 février 1790.
- 30 Églises et chapelles (suppression). 20 janvier 1790.
- 31 Demande de sécularisation. 7 janvier 1790.
- 32 Université de Louvain. 27 janvier-15 février 1790.
- 33 Séminaire général à Louvain. 1 février 1790.
343 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 18