Inventaire des archives des Jointes de Luxembourg et de Trèves et de la Commission royale de Luxembourg, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925)
- 1 Protocole des affaires qui ont été traitées par les Conseillers de S.M. l'Empereur à Luxembourg depuis le 17 décembre 1789 au 22 du même mois; puis à Trèves où elle a été déplacée par ordre de Son Exellence le Vice-Chancelier de Cour et d'État, du 24 décembre 1789 au 16 novembre 1790. f°s 1 à 388 avec table alphabetique.
- 2 Protocole de la Jointe établie à Trèves, pour l'administration des affaires du Gourvenement des Pays-Bas (décret du 12 février 1790). F°s 1 à 215 avec index alphabétique.
- 3 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 23 mars au 30 avril 1790. F°s 1 à 380.
- 3 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 1 mai au 28 juin 1790. F°s 381 à 1082.
- 4 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 1 au 31 juillet 1790. F°s 1 à 464.
- 4 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 2 août au 30 septembre 1790. F°s 465 à 1069.
- 5 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 1 octobre au 30 novembre 1790. F°s 1 à 560.
- 5 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 1 décembre 1790 au 7 janvier 1791. F°s 561 à 867.
- 6 Protocole secret de la Commission royale de Luxembourg au rapport du Conseiller Limpens, sur les secours des finances allemandes aux finances belgiques et les situations successives de ces dernières à Luxembourg et dans les dépandances de l'administration de ladite Commission. 8 juillet 1790- 8 janvier 1791.
- 7 Protocole des ordres de lever et de payer sur les caisses de Luxembourg. 28 décembre 1789-8 janvier 1791.
- 8 Protocole des ordres de lever et de payer sur les caisses de Luxembourg et Aix-la-Chapelle. 17 décembre 1789-8 janvier 1791.
- 9 Répertoire du registre précédent. 17 décembre 1789-8 janvier 1791.
- 10 Indicateur de la Commission royale de Luxembourg. 1 septembre 1790-4 janvier 1791.
- 11 /A a) Indicateur de la Jointe de Trèves. 18 février-16 mars 1790.
- 11 /B b) Registre des commissions et lettres patentes des deux Jointes et de la Commisson royale. 4 janvier 1790-5 janvier 1791.
- 12 /A a) Registre des commissions et lettres patentes. 4 janvier-27 août 1790.
- 12 /B b) Registre aux actes des Gouverneurs généraux et de l'Empereur. 14 avril au 22 septembre 1790.
- 13 Payement des pensions du Duc Charles de Lorraine. 26 mars-15 juillet 1790.
- 14 /A Inventaires des requêtes rejetées. A) 1 janvier-28 juillet 1790.
- 14 /B Inventaire des requêtes rejetées. B) 26 juillet- 10 novembre 1790.
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