Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 270 Permissions de prendre un à fil d'eau ou raccordement, 18e siècle., 1701-1800
- 271 Procès au Conseil de Brabant entre le magistrat, joint le fontainier Simon, et Troyer régent du séminaire, au sujet d'un "fil d'eau", accordé au marquis d'Ittre et de la fontaine du séminaire, 1706-1707., 1706-1707
- 272 Octroi accordé à ceux de Merchtem pour obtenir la suppression de telles maisons, 1710 (en flamand. copie) ; octroi accordé à Nivelles, 1717 (copie) visites des maisons au point de vue de la sécurité contre l'incendie. 1731 ; visites et listes des maisons couvertes de paille et mesures pour obtenir leur suppression. 1717-1740., 1710-1740
- 273 Visite des différentes paroisses par des délégués du magistrat, pour dépister Ies vagabonds et mendiants. 1719., 1719-1719
- 274 Police du plat pays et compagnie du drossard de Brabant la ville refuse de participer aux frais de cette compagnie sous prétexte qu'elle nest pas plat pays, 1752-1792., 1752-1792
- 276 Organisation et dépenses, 1749-1791., 1749-1791
- 278 Pièces de procès dont l'objet n'est pas indiqué. 1577-1702., 1577-1702
- 282 Procès au Conseil de Brabant entre le magistrat et P. Wauthy et consorts, au sujet des droits de bourgeoisie, 1708-1709., 1708-1709
- 284 Certificats et décisions diverses. 1669-1707., 1669-1707
- 288 Procès au Conseil de Brabant entre le magistrat et les officiers principaux des droits de Sa Majesté, au sujet des franchises de Nivelles, 1753., 1753-1753
- 289 Lettre ou règlement du métier de Saint-Eloi de 1756, règlement du métier des tanneurs et cordonniers, de 1544 et 1686, Joveuse Entrée de Joseph II, 1781, de Philippe le Bon, 1430, 1451, 1457, de Charles-Quint, 1515., 1430-1781
- 292 Procès au Conseil de Brabant entre les maîtres des métiers, joint les Trois Membres, et le chapitre an sujet de la vente de toutes sortes de marchandises dans l'enclos de la collégiale pendant les premiers jours de la nouvelle année, autorisée par le chapitre et combattue par les métiers, 1715-1717., 1715-1717
- 293 Procès au Conseil de Brabant entre les maîtres des métiers et l'échevin Gilles, se prétendant injurié par les maîtres lors de la mise à ferme de la maltôte de la louche, 1715., 1715-1715
- 294 Requête (approuvée) de Jean-Baptiste Ferrari pour pouvoir vendre des peintures à Nivelles, 1716., 1716-1716
- 295 Déclarations du magistrat que Nivelles eat ville close et franche et que les apprentis de Nivelles ont droit à être reçus dans les métiers des autres villes. 1770-1772., 1770-1772
- 296 Lettres du métier, 1602, 1698, 1709, 1765., 1602-1765
- 297 Dossier concernant le droit des veuves de bouchers d'exercer le métier, 1655-1727., 1655-1727
- 301 Procès an Conseil de Brabant entre le magistrat et le métier, au sujet de la réorganisation du métier en vue de renforcer le monopole des bouchers, 1706-1709., 1706-1709
- 302 Procès au Conseil de Brabant entre les maîtres du métier et A. Deppe. au sujet de la saisie dune pièce de viande. 1710., 1710-1710
- 303 Procès an Conseil de Brabant entre le magistrat et le métier opposition du métier aux changements apportés dans sa lettre de métier par le magistrat (ce changement avait pour but principal de faciliter l'entrée dans le métier. et affaiblissait par conséquent le monopole des bouchers). 1710-1711., 1710-1711
1.842 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 93