Inventaire des archives de la commune de Bovigny. Dépôt 2016
- 18 Carte de l'Institut géographique militaire utilisée par le cantonnier communal. 1931.
- 19 Enquête de commodo et incommodo relative au bornage du domaine militaire de Bovigny. 1973.
- 20 Dossier relatif à la création d'armoiries communales. 1969-1973.
- 21 Dossier relatif au reclassement des communes. 1972-1976.
- 22 Dossier relatif à la proposition de constitution d'une wateringue sur le territoire de la commune de Bovigny pour le vallon des Petites Fanges. 1913.
- 23 Certificats et titre de coopérateur à des associations intercommunales. 1956-1961.
- 24 Procès-verbaux de prestation de serment des conseillers communaux. 1959-1968.
- 25 Dossier relatif à la préséance des conseillers communaux. 1969-1965.
- 26 1965.
- 27 1971.
- 28 Procès-verbal de prestation de serment de Georges Annet. 1965.
- 29 Dossier relatif à l'acquisition d'un camion pour divers travaux de voirie. 1965-1966.
- 30 Dossier relatif à l'achat d'un bus scolaire. 1975-1976.
- 31 Dossier relatif au statut pécuniaire des agents communaux. 1945-1974.
- 32 Clotuche Jean-Martin, appariteur. 1949-1972.
- 33 Masson Olivier, secrétaire communal. 1964-1973.
- 34 Dossier relatif aux suppléments communaux des traitements payés au personnel enseignant non reconnu par l'État. 1954-1959.
- 879 Réponse du bourgmestre au directeur des pensions communales le renseignant sur les agents communaux licenciés en 1949 ou détachés à partir du 1er janvier 1950 d'une nomination à titre définitif ainsi que sur les agents communaux temporaires qui ont été pourvus avant le 1er janvier 1950 d'une nomination à titre définitif. 1950.
- 35 Statistique du personnel communal autre que le personnel enseignant. 1966.
- 36 Pièces relatives à la nomination d'Édouard Noirhomme du fait de la mise en disponibilité de Fernand Heynen. 1924-1952.
956 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 48