Inventaire des archives de la Commune d' Antoing / R. Gahide.
- 1175 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Tableaux des appointements des préposés à la perception de l'octroi, 1812., 1812-1812
- 1176 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Tableaux des appointements des préposés à la perception de l'octroi, 1813., 1813-1813
- 1177 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Perception de l'octroi après le départ de l'occupant français en février 1814, 10 octobre - 24 décembre 1814., 1814-1814
- 1178 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Projet de suppression de l'octroi et de son remplacement par la cession de la contribution personnelle et du droit de patente à la commune, 15 juillet 1848 - 23 octobre 1848., 1848-1848
- 1179 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Abolition des octrois communaux, 20 février 1858 - 20 juillet 1860., 1858-1860
- 1180 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Contentieux. La ville et ses brasseurs contre l'établissement d'un octroi sur les bières à Tournai, 1800 - 1806., 1800-1806
- 1181 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Contentieux. La ville contre Louis-Narcisse Frion, brasseur à Antoing pour non-paiement des taxes municipales sur les bières, 3 février 1835 - 17 août 1838., 1835-1838
- 1182 Taxes communales. Octroi municipal, puis communal. Contentieux. La ville contre ses brasseurs pour non-paiement des taxes municipales sur les bières de 1834 à 1838, 9 avril - 17 juin 1839., 1839-1839
- 1183 Taxes communales. Compte des centimes additionnels, 1796 - 1798., 1796-1798
- 1184 Taxes communales. Application du système des centimes additionnels aux accises de l' État sur les bières et les vinaigres en faveur des villes et des communes, 13 juillet 1818 - 8 janvier 1827., 1818-1827
- 1185 Taxes communales. Établissement, perception et renouvellement des taxes communales et centimes additionnels, 12 décembre 1889 - 17 mai 1926., 1889-1926
- 1186 Taxes communales. Relevé des contribuables en retard de paiement de leurs impôts communaux, 1914 - 1916., 1914-1916
- 1187 Taxes communales. Extrait du règlement pour la perception de la taxe communale sur les ouvriers industriels, 28 janvier 1910., 1910-1910
- 1188 Taxes communales. Établissement et renouvellement des taxes sur les ouvriers, la surface de chauffe des générateurs et sur les moteurs non-mus par la vapeur, 10 août 1921 - 28 mars 1928., 1921-1928
- 1189 Taxes communales. Redevances industrielles pour l'entretien des voiries, 1923 - 1936., 1923-1936
- 1190 Taxes communales. Taxe communale sur les compagnies d'assurance. Création, 15 décembre 1885 - 19 octobre 1887., 1885-1887
- 1191 Taxes communales. Taxe communale sur les compagnies d'assurance. Déclarations des biens, meubles, immeubles et marchandises des habitants d'Antoing, 10 novembre - 26 décembre 1886., 1886-1886
- 1192 Taxes communales. Taxe communale sur les compagnies d'assurance. Expertises des primes à payer et évaluation des taxes correspondantes, 11 janvier - 12 février 1887., 1887-1887
- 1193 Taxes communales. Taxe communale sur les compagnies d'assurance. Recouvrement de la taxe auprès des compagnies d'assurance, 23 mars 1887 - 14 novembre 1887., 1887-1887
- 1194 Taxes communales. Règlement-taxe pour l'utilisation des terrains communaux à usage de remblais, 1905 - 1923., 1905-1923
3.778 gevonden, 3.721 t/m 3.740 getoond, pagina 187 van 189