Inventaire des archives contemporaines de la ville de Nivelles
- 2245 Correspondance adressée au commissaire de police, an VI-1812.
- 2246 Correspondance, avis et procès-verbaux du commissaire de police, an VII-an X.
- 2247 Juge de paix: enquêtes, plaintes, procès-verbaux, jugements, an III-an X.
- 2248 États de frais du greffier de la justice de paix, an IX-an XI.
- 2249 Loi contenant règlement pour la procédure en la justice de paix, 26 octobre 1790; loi relative au nouvel ordre judiciaire, 27 mars 1791.
- 2250 Juge de paix: annonces et listes de décès en vue de nominations éventuelles de tuteur (Nivelles, Braine-l'Alleud, Clabecq, Ittre, Oisquercq, Tubize), 1807-1813.
- 2251 Dossier concernant les absents et les émigrés; inventaires des chateaux de Sombreffe, Wanfercée, Mellet, Villers-Perwin..., an III.
- 2252 Tranquilité publique, sorties et entrées de la ville, patrouilles, passeports, an III à 1811.
- 2253 Nouvelle organisation des gardes-champêtres, pour être mise en activité le ler janvier 1813.
- 2254 Registre des passeports pour l'intérieur, ler septembre-16 juin 1809.
- 2255 Prisons et maisons d'arrêt, prisonniers, entretien des bâtiments, frais pour les détenus, mandats de dépôt, évasions, frais de gardiennage, an III à 1814.
- 2256 Actes concernant les prisonniers militaires, an XIV à 1813.
- 2257 Actes d'huissiers, an IV à 1813.
- 2258 Organisation, dispositions générales, instructions du préfet et du sous-préfet, correspondance, statistiques, dénombrements, an X à 1814.
- 2259 Supplément du tableau des habitants de la commune de Nivelles jusqu'en 1809.
- 2260 Procès-verbaux avec inventaires et transports des registres de baptêmes, mariages et décès des différentes paroisses et communautés faits du 12 au 14 thermidor an IV (1).
- 2261 Relevés de décès et extraits d'actes de décès, 1801-1813.
- 2262 ans XI, XII, XIII.
- 2263 an IX.
- 2264 an X.
363 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 19