Inventaire des archives de la Justice de paix de Paliseul / - In : Inventaire des archives des Justices de paix des arrondissemlents d'Arlon et de Neufchâteau (sauf le canton de
- 120 7 janvier - 24 juin 1938 (n° 4265-4367)., 1938-1938
- 121 1er juillet - 23 décembre 1938 (avec table alphabétique pour 1938) (n° 4369-4496)., 1938-1938
- 122 1939 (avec table alphabétique) (n° 4497-4668)., 1939-1939
- 123 1940 (avec table alphabétique) (n° 4669-4679 puis n° 1-31)., 1940-1940
- 124 1941 (avec table alphabétique) (n° 32-104)., 1941-1941
- 125 1942 (avec table alphabétique) (n° 105-189)., 1942-1942
- 126 1943-1944 (avec tables alphabétiques) (n° 190-307)., 1943-1944
- 127 1945 (avec table alphabétique) (n° 308-378)., 1945-1945
- 128 1946 (avec table alphabétique) (n° 380-482)., 1946-1946
- 129 1947 (avec table alphabétique) (n° 483-595)., 1947-1947
- 130 1948 (avec table alphabétique) (n° 598-688). Ce volume contient en outre, après les minutes d'actes et de jugements, les ordonnances sur requête rendues en application de la loi du 27 décembre 1947 relative à l'allocation compensatoire de la hausse des loyers (avec table alphabétique distincte)., 1947-1948
- 131 1949 (avec table alphabétique) (n° 691-900)., 1949-1949
- 132 1801/02-1805 (an X - an XIV), 1807-1815, 1818-1857. Répertoires des actes et jugements sujets à l'enregistrement sur les minutes (voir en outre ci-après, n° 133). Les répertoires des années 1801/02 à 1803/04 (ans X-XII) mentionnent également les jugements de police., 1801-1857
- 133 1803/04 (an XII) - 1805, 1807-1811, 1815, 1818, 1820-1835, 1837-1838. Répertoires de tous les actes, procès-verbaux et jugements civils, y compris ceux qui ne sont pas sujets à l'enregistrement sur les minutes (voir en outre ci-dessus, n° 132). Les éventuels numéros indiqués dans ces répertoires ne correspondent pas aux numéros des minutes; il faut se référer uniquement aux dates. Les répertoires des années 1803/04 (an XII) à 1808 mentionnent également les jugements de, 1803-1838
- 134 1879-1889. Lacune : du 11 janvier 1883 au 24 avril 1884., 1879-1889
- 135 1890 - 25 mars 1904., 1890-1904
- 136 2 avril 1904 - 1er juin 1912., 1904-1912
- 137 15 juin 1912 - 11 mai 1922., 1912-1922
- 138 12 mai 1922 - 19 octobre 1934., 1922-1934
- 139 19 octobre 1934 - 12 janvier 1940., 1934-1940
203 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 11