Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 122 Le serment de St.-Sébastien à Deurne, demandeur. C. Gaspard de Vriendt, à Anvers (Antwerpen), défendeur. Paiement des amendes encourues par G. de Vrient avant son départ pour Anvers (Antwerpen), 1783.
- 123 Les députés des Etats de Brabant, suppliants c. Le petit serment de l'arc à Anvers (Antwerpen), rescribents. Exemption de guet et de garde pour les messagers du comptoir du conseiller receveur général des droits domaniaux au quartier d'Anvers, 1787.
- 124 Le grand serment de l'ancienne arbalète à Louvain (Leuven), suppliants c. Le magistrat, rescribents. Demande en paiement du prix du jardin des suppliants par la ville de Louvain (Leuven), 1789.
- 125 Jean Spruyt, suppliant c. Le serment des arbalétriers de St.-Georges, à Vilvoorde, rescribents. Demande en annulation de la vente de quelques assiettes d'étain, saisies pour cause de non-paiement d'amende, 1790.
- 126 Les 5 serments de Bruxelles, impétrants c. Le magistrat de cette ville, ajournés. Réformation des ordonnances des 27 septembre 1771 et 29 mai 1772, interdisant aux impétrants de procéder, sans la permission des ajournés, à l'élection des chefs doyens et doyens, pour former le nouveau magistrat; item de se réunir en chambre ou en assemblée, et de prendre des résolutions, sans le consentement du doyen faisant partie du magistrat, 1792.
- 127 Le serment de St.-Georges, à Tirlemont (Tienen), suppliants c. Henri Marneffe, roi dudit serment, rescribent. Demande en restitution du collier, 1792.
126 gevonden, 121 t/m 126 getoond, pagina 7 van 7