Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 30 Registre des recettes du receveur du Canton de Diest pour la Table des Pauvres de Webbecom-Assent, An XII., 1803-1804
- 34 Papiers de l'Administrateur Le Camus Annotation des billets d'hôpital qui s'expédient aux Belges, 1802-1809., 1802-1809
- 45 Liste nationale des éligibles du Sénat Conservateur, An X., 1801-1802
- 48 Construction de bassins à Anvers, 1812., 1812-1812
- 51 Société maternelle de Bruxelles. Comptabilité, 1812., 1812-1812
- 53 Divers concernant les cultes, les fêtes, la police, l'administration, etc., 1794-1812., 1794-1812
- 59 /a Biens des communautés religieuses (Brabant, Maastricht, Hasselt, etc.), An III-1830., 1794-1830
- 62 Tribunal de 1ère Instance de Bruxelles (voir aussi nos 22-23). Commissariat de Police (voir aussi nos 19-21), An II-1818. Pièces diverses., 1793-1818
- 70 Bureaux de Bienfaisance de Bruxelles et d'Incourt, An VIII et 1817., 1799-1817
- 71 Enregistrement et Domaines ? Églises de Houtain-le-Mont et de Houtain-le-Val (voir aussi n° 26). Vente judiciaire à Cortrijk, 1807., 1807-1807
- 72 Enregistrement Houtain-le-Mont et Houtain-le-Val (Administration de l'Église et Pauvres) (voir aussi n° 26), 1797-1825., 1797-1825
- 73 Enregistrement Houtain-le-Mont et Houtain-le-Val (Administration de l'Église et Pauvres) (voir aussi n° 26), 1807-1823., 1807-1823
- 76 Arrondissement de Nivelles, dépôt des archives des Greffes scabinaux (voir aussi nos 24 et ss.), 1792-1828., 1792-1828
- 76 Pièces diverses, lettres adressées au prince d'Orange, 1813-1820., 1813-1820
- 79 Nèthen: trois comptes rendus par le receveur du Bureau de Bienfaisance, 1824, 1825, 1827., 1824-1827
- 80 Contributions, douanes, cadastre, 1806-1832., 1806-1832
- 81 Contributions, 1832., 1832-1832
- 82 Bienfaisance, fabriques d'églises, etc., 1796-1845., 1796-1845
- 83 Comptes de la Ville de Louvain, 1816-1835., 1816-1835
- 84 L'Université de Louvain (thèses, etc.), 1800-1835. (Provenant du fonds de l'Université de Louvain et de la Faculté de Droit de Bruxelles)., 1800-1835
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