Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
- 8 Classement des établissement dangereux, insalubres ou incommodes : Liste, 1903-1905. Le cas des champignonnières - dépôts de fumier, 1864-1912. 1864-1912.
- 9 Classement des établissement dangereux, insalubres ou incommodes et dispositions générales (A.R. 31 mai 1887, modifié 20 juin 1903). Etablissement d'écuries (1865), cas particuliers (1884) et cas divers (1899- 1901). 1865-1903.
- 15 Classement des établissement dangereux et incommodes. Sécheries de peaux de lièvres et de lapins. Cas particuliers. 1882-1883, 1912
- 18 Dispositions générales et classement des établissement dangereux et incommodes. Porcheries - triperies. 1883-1921.
- 21 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Fabrications du permanganate de potasse par l'action de la potasse caustique sur le bioxyde de manganèse. Fabrication du trioxyméthylène. Fabrication de l'hexaméthylène tétramine. 1913.
- 22 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Magasins de choux. 1914.
- 23 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Rouissage du chanvre, lin et textiles analogues. 1919-1920.
- 26 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Chocolateries-confiseries. 1888-1923.
- 30 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Manufactures de tabac. 1904-1921.
- 31 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Fabrique d'allumettes chimiques. 1890-1920.
- 33 Dispositions générales. Formules adoptées pour les ordonnances. Modifications de ces formules. 1855-1931.
- 36 Dispositions générales. Formules (arrêté de la députation permanente) concernant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes. 1881 ; 1899-1923.
- 37 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. 1908-1915.
- 38 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Dépôt de matières inflammables, garages d'automobiles. Soie artificielle. 1864-1924.
- 44 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Chenils. 1885-1926.
- 50 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Ateliers d'électricité. 1888-1927.
- 51 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Classification. 1889-1912.
- 52 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Tirs à l'arc et à l'arbalète et à la carabine Flobert. 1889-1923.
- 55 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Fabrication de céruse et autres composés de plomb. 1894-1910.
- 57 Classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Etablissement médicaux et chirurgicaux. 1896-1908.
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