Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Première série (ancien fonds). Pub. 2188. [Remplace l'instrument A 169] / R. Depoortere
- 556 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans le Brabant, 1835 - 1838.
- 557 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, 1839 - 1848.
- 558 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Flandre Occidentalde, 1836 - 1844.
- 559 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Flandre Orientale, 1837 - 1842.
- 560 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Hainaut, 1836.
- 561 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province de Liège, 1835 - 1842.
- 562 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Limbourg, 1835 - 1842.
- 563 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province du Luxembourg, 1835 - 1839.
- 564 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province de Namur, 1836 - 1839.
- 565 Discipline: Jugements devant les conseils de discipline, 1832 - 1840.
- 566 Discipline: Plaintes à charge d'officiers, 1831 - 1837.
- 567 Discipline: Garde civique du Brabant: remises de peines, 1844 - 1861.
- 568 Discipline: Garde civique de Bruxelles: remises de peine et recours en grâce: 1839 - 1844.
- 569 Discipline: Garde civique de Bruxelles: remises de peine et recours en grâce: 1844 - 1846.
- 570 Armement, équipement: Armement des compagnies d'artillerie. Demandes de munitions dans les provinces, 1831 - 1834.
- 571 Armement, équipement: Frais d'exercice du tir à la cible, 1833.
- 572 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Province d'Anvers, 1831.
- 573 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Flandre Occidentale, 1831 - 1841.
- 574 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Idem, 1842 - 1848.
- 575 Armement, équipement: Armement et équipement des compagnies d'artillerie, de cavalerie, des corps de musique, des chasseurs-éclaireurs etc. Questions budgétaires: Flandre Orientale, 1831 - 1843.
181 gevonden, 101 t/m 120 getoond, pagina 6 van 10