Inventaire des papiers, notes et manuscrits de Louis-Prosper Gachard, archiviste général du Royaume (1800-1885)
- 437 /56 IV. Exposition des produits de l'industrie nationale, 1830-1847. Nomination de Gachard en qualité de membre du jury de l'exposition industrielle de 1847, Bruxelles, 29 juillet 1847 (f° 75). Formulaire imprimé.
- 437 /57 IV. Exposition des produits de l'industrie nationale, 1830-1847. Arrêté Royal portant nomination des membres du jury de l'exposition industrielle, Paris, 25 juillet 1847 (f°s 76-77). Imprimé.
- 437 /58 IV. Exposition des produits de l'industrie nationale, 1830-1847. Arrêté Royal réglant les attributions et la marche des travaux du jury qui sera chargé d'apprécier le mérite des produits et de désigner les récompenses ou médailles à décerner, Paris, 14 juillet 1847 (f°s 78-79). Imprimé.
- 437 /59 V. Commission Royale d'Histoire, 1834 Expédition à Gachard de l'Arrêté Royal du 22 juillet 1834 qui institue une commission chargée de rechercher et de mettre au jour les chroniques belges inédites et nomination de Gachard comme membre, Bruxelles, 9 août 1834 (f° 81) .
- 437 /60 V. Commission Royale d'Histoire, 1835 Arrêté Royal instituant la Commission Royale d'Histoire, Bruxelles, 22 juillet 1834 (f°s 82-83).
- 437 /61 VI. Commission pour déterminer les armes du royaume, 1836-1838. Lettre du ministre de l'Intérieur de Theux concernant la forme des armoiries de la Belgique, Bruxelles, 4 mars 1836 (f°s 85-89).
- 437 /62 VI. Commission pour déterminer les armes du royaume, 1836-1838. Convocation de Gachard à l'hôtel du ministre de l'Intérieur pour y délibérer sur une modification proposée au projet d'armes du Royaume soumis par Gachard au gouvernement, Bruxelles, 12 août 1836 (f° 90).
- 437 /63 VI. Commission pour déterminer les armes du royaume, 1836-1838. Convocation de Gachard à l'hôtel du ministre de l'Intérieur pour assister â une réunion chargée de revoir définitivement, avant leur publication, les dessins des armes du Royaume, Bruxelles, 13 octobre 1837 (f° 91).
- 437 /64 VI. Commission pour déterminer les armes du royaume, 1836-1838. Lettre du ministre de l'Intérieur de Theux demandant à Gachard de s'entendre avec le baron de Reiffenberg, à l'effet d'examiner les armes des neuf provinces du Royaume et de les arrêter exactement d'après les documents authentiques, Bruxelles, 7 septembre 1838 (f° 92).
- 437 /65 VII. Conseil héraldique, 1843. Désignation de Gachard pour faire partie d'une commission consultative pour la vérification des titres et l'examen des demandes de reconnaissance de noblesse, Bruxelles, 5 octobre 1843 (f°s 95-96).
- 437 /66 VII. Conseil héraldique, 1843. Arrêté Royal constituant une commission consultative pour la vérification des titres et l'examen des demandes en reconnaissance de noblesse; nomination de Gachard comme membre, Laeken, 26 septembre 1843 (f° 97).
- 437 /67 VII. Conseil héraldique, 1843. Arrêté Royal instituant une commission consultative pour la vérification des titres et l'examen des demandes en reconnaissance de noblesse et composition de la commission, Laeken, 26 septembre 1843 (f° 98).
- 437 /68 VIII. Commission provinciale de statistique, 1842-1851. Demande faite à Gachard s'il accepterait de participer comme membre à une commission provinciale de statistique qui doit être instituée dans le Brabant, Bruxelles, 12 mai 1842 (f° 100).
- 437 /69 VIII. Commission provinciale de statistique, 1842-1851. Nomination de Gachard en qualité de membre de la commission provinciale de statistique du Brabant, Bruxelles, 17 mai 1843 (f° 101).
- 437 /70 VIII. Commission provinciale de statistique, 1842-1851. Nouvelle nomination de Gachard en qualité de membre de la commission provinciale de statistique du Brabant, Bruxelles, 12 février 1851 (f° 102).
- 437 /71 IX. Conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, 1844-1856. Nomination de Gachard aux fonctions de membre du conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins des fonctionnaires et employés ressortissant au département de l'Intérieur, Bruxelles, 7 janvier 1845 (f° 103) .
- 437 /72 IX. Conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, 1844-1856. Arrêté Royal portant.nomination des membres du Conseil d'administration de 1a Caisse des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, Paris, 29 décembre 1844 (f° 104).
- 437 /73 IX. Conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, 1844-1856. Convocation à une réunion du Conseil d'administration cité ci-dessus, Bruxelles, 13 janvier 1845 (f° 105).
- 437 /74 IX. Conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, 1844-1856. Nomination de Gachard en qualité de membre du Conseil d'administration cité ci-dessus, Bruxelles, 10 janvier 1851 (f° 106).
- 437 /75 IX. Conseil d'administration de la Caisse des pensions des veuves et orphelins du Ministère de l'Intérieur, 1844-1856. Extrait de l'Arrêté Royal nommant Gachard membre du Conseil d'administration cité ci-dessus, Bruxelles, 31 décembre 1850 (f° 107).
627 gevonden, 461 t/m 480 getoond, pagina 24 van 32