Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 5 Déclaration de Godart, secrétaire de la ville, qu'ayant fait un inventaire des anciens comptes et revenus de la ville, celui-ci fut emporté par le lieutenant-mayeur Froment. 17 juin 1700., 1700-1700
- 6 Inventaire des papiers qui se trouvent clans la grande garderobe de la maison de ville de Nivelles, 18e siècle., 1701-1800
- 7 Inventaires des procès et papiers trouves chez feu le procureur Jourdain, appartenant à ceux du magistrat de la ville de Nivelles, 1712 et 1729., 1712-1729
- 8 Recueil sommaire de papiers reposant au comptoir de feu le pensionnaire Gilbert, 1722., 1722-1722
- 14 Ordonnance de Charles de Lorraine pour mettre de l'ordre dans l'administration et les finances de la ville, 10 octobre 1767 ; avec trois annexes. 1758-1767., 1758-1767
- 15 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778., 1778-1778
- 16 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778., 1778-1778
- 16 bis Règlement pour l'administration de la ville, 1778., 1778-1778
- 17 Requête du magistrat pour changer et interpréter quelques articles du nouveau règlement de 1778., 1778-1778
- 20 Liste des droits ordinaires des jurés. 17e siècle., 1601-1700
- 21 Droits, prérogatives et émoluments des jurés, 1776., 1776-1776
- 22 Formulaires de serment des différents membres du magistrat des fonctionnaires et des bourgeois, 17e et 18e siècles., 1601-1800
- 25 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1663-1699., 1663-1777
- 26 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1700-1749., 1663-1777
- 27 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1751-1777., 1663-1777
- 28 Nominations du magistrat, 1779 et 1782., 1779-1782
- 29 Élections et nominations des maîtres des métiers. 1653-1794., 1653-1794
- 31 Dossier concernant la succession du pensionnaire M. Gilbert : 1° defense du Conseil de Brabant de nommér un nouveau pensionnaire ou un adjoint au pensionnaire malade, sans l'intervention des commissaires, 18 mars 1712 ; 2° remplacement de M. Gilbert décédé, par R. Sotteau, difficultés entre les échevins et maîtres des métiers d'une ,part, qui proposent de ne plus nommér de pensionnaire, et les jurés d'autre part, qui veulent en élire un ; le Conseil de Brabant ordonne de procéder à une nomination ; candidatures, 1724., 1712-1724
- 32 Dossier concernant la succession du pensionnaire Sotteau décédé : nomination de J.-B. Froment, 1732-1733., 1732-1733
- 33 Déclarations des jurés et échevins sur le rang des différents membres du magistrat, et surtout du pensionnaire, dans les cérémonies publiques, 1681-1750., 1681-1750
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