IV_XXXVI_Comptes des contributions, cotisations, sauvegardes, etc., levées sur les territoires occupés par la France au XVIIe siècle
- 24532 Compte, rendu par Nicolas le Blon, des contributions provenant des lignes forcées dans les châtellenies de Lille et Tournai, le 19 juillet 1695, sous le commandement du général duc de Wurtemberg, au quartier de Gand, pour obliger les habitants des villages situés au delà à payer les impositions auxquelles ils avaient été soumis depuis le commencement de la guerre, en 1689. 1689-1695.
- 24533 Comptes rendus par Guillaume Bricquet.
- 24534 Comptes rendus par Guillaume Bricquet.
- 24535 Volume contenant deux comptes et un état purgatif, rendus par Guillaume Bricquet, des cotisations de la prévôté de Mons, depuis la prise de cette ville, arrivée le 8 avril 1691, jusqu'au 25 août 1692. 1691-1692.
- 24536 Compte, rendu par Joseph Germain, des arrérages des cotisations de la prévôté de Mons, pendant les années 1691, 1692 et les quatre premiers mois de 1693. 1691-1693.
- 24537 Compte, rendu par Adrien-François Isembart, receveur des cotisations et droits de passeports au quartier d'Ath, des cotisations dans la prévôté de Mons et des droits de passeports de guerre, du 25 août au 18 octobre 1692. 1692.
- 24538 Compte, rendu par Louis Moreau (commis à la recette des contributions au département de Bruxelles et Namur), des cotisations, contributions, droits de sauvegarde et de sol par livre, rations de fourrages, etc., levés dans les villages des prévôtés de Mons, Maubeuge, Bavai et du Quesnoy, pendant les années 1695, 1696 et 1697. 1695-1697.
- 24539 Comptes rendus par Louis Moreau.
- 24540 Comptes rendus par Louis Moreau.
- 24541 Comptes rendus par Louis Moreau.
- 24542 Comptes rendus par Louis Moreau.
- 24543 Comptes rendus par Louis Moreau.
- 24544 Comptes rendus par Joseph Germain.
- 24545 Comptes rendus par Joseph Germain.
- 24546 Compte, rendu par Joseph Germain, des contributions, droits de sol par livre, droits d'acquit et de sauvegarde levés au pays d'entre Sambre-et-Meuse, dans les terres de Chimay et de Beaumont, les prévôtés de Maubeuge et d'Avesnes, le district de Philippeville, etc., du 22 juin 1691 au 25 mai 1692, date de l'investissement de la ville de Namur par l'armée de Louis XIV. 1691-1692.
- 24547 Comptes rendus par Jean Ochoa de Zevallos.
- 24548 Comptes rendus par Jean Ochoa de Zevallos.
- 24549 Comptes rendus par Jean Ochoa de Zevallos.
- 24550 Comptes rendus par Jean Ochoa de Zevallos.
- 24551 Comptes rendus par Jean Ochoa de Zevallos.
144 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 8