Inventaire des archives de l'Administration centrale des Ponts et Chaussées, de la Direction générale des Ponts et Chaussées et des ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut, 1795
- 50 Dossier relatif au rétablissement des anciens droits de passe aux écluses et aux ponts situés sur les rivières et canaux, 26 floréal an IX (16 mai 1801) - 18 avril 1809., 1800-1809
- 51 Dossier relatif au dévasement de l'Yzer et des canaux de Loo et de Boezinge, 11 mai 1813 - 28 juin 1813., 1813-1813
- 52 Travaux de réparation à l'écluse d'Harelbeke, 28 août 1812 - 28 septembre 1812., 1812-1812
- 53 Reconstruction d'un pont-levis sur la Lys dans la commune de Warneton et réparations au chemin de Nieppe à Warneton, 31 décembre 1812 - 10 mars 1813., 1812-1813
- 54 Travaux de réparation des écluses de Menin et d'Harelbeke, 20 décembre 1813 - 28 mars 1814., 1813-1814
- 55 Dossier relatif à l'établissement d'un port sur l'Yzer dans la commune de Haringe, 16 novembre 1813 - 29 novembre 1813., 1813-1813
- 56 Dossier relatif au mauvais état de l'écluse de Nieuport, 1er nivôse (22 décembre 1801) - 30 floréal an X (20 mai 1802., 1801-1802
- 57 Dossier relatif à la réparation des murs de quai sur la partie dite la " Nouvelle Coupure " de Bruges, 20 juillet 1806 - 1er janvier 1812., 1806-1812
- 58 Affermage des herbages, 13 juillet 1809 - 23 septembre 1809., 1809-1809
- 59 Travaux, 11 août 1807 - 1er septembre 1813., 1807-1813
- 60 Vente des arbres chablis ou morts sur le canal entre Bruges et le pont de Steenbrugge, 7 avril 1813 - 9 avril 1813., 1813-1813
- 61 Construction d'un pont tournant de Stahille, 31 juillet 1811 - 13 septembre 1811., 1811-1811
- 62 Litiges élevées entre la commune d'Ypres et celle de Boezinge au sujet du rétablissement du pont de Boezinge sur le canal du même nom, 7 mars 1809 - 2 avril 1810., 1809-1810
- 63 Affermage du droit de pêche, 3 novembre 1813 - 28 janvier 1814., 1813-1814
- 64 Dossier relatif aux travaux d'entretien du canal Plassendale et du canal de Moerdijk, 2 septembre 1810 - 15 décembre 1813., 1810-1813
- 65 Dossier relatif à la contestation relative à la propriété des " Francs bords " du canal de Bruges, et de quelques dépendances du canal d'Ypres, 22 février 1811 - 23 août 1813., 1811-1813
- 66 Canal de Plassendale à Nieuport, 25 septembre 1812 - 22 janvier 1813., 1812-1813
- 67 Canal de Nieuport à Furnes, 23 juillet 1813 - 15 septembre 1813., 1813-1813
- 68 Dossier relatif au curage des fossés extérieurs de la ville de Bruges, 31 octobre - 6 décembre 1813., 1813-1813
- 70 Budget de l'an IX, 16 ventôse an VIII (7 mars 1800 ) - 6 floréal an IX (26 avril 1801)., 1799-1801
636 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 32