Inventaire des archives de la Commune de Malvoisin. Dépôt 2020 (1845-1980)
- 41 Copie conforme de l'acte de vente publique de biens mobiliers de la commune en compensation de l'achat du château. 15 décembre 1885.
- 42 Dossier relatif à la vente de portions de gazonnage. 1885-1921.
- 43 Dossier relatif à la location de portions. 1887-1920.
- 44 Dossier relatif à la vente de portions. 1899-1922.
- 45 Dossier relatif à un échange de terrains entre la commune et Isidore Baijot. 1888-1889.
- 46 Dossier relatif à la location du droit de tenderies. 1897-1964.
- 47 Dossier relatif à la location du droit de chasse. 1912-1921.
- 48 Dossier relatif à la location d'étangs de pêche. 1946, 1964, 1973.
- 49 Dossier relatif à la location à la société Gatelier et fils, Sokomat, puis Kaomal d'une carrière de kaolin au lieu-dit " Laid Laquai ". 1948-1967.
- 50 Dossier relatif aux demandes d'extension de la carrière au lieu-dit " Laid Laquai " par l'exploitant. 1961-1960.
- 51 Dossier relatif à l'ouverture et la location à la société Kaomal d'une carrière de kaolin au lieu-dit " Virée de sous le gros bois ". 1954-1959.
- 52 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal relatif à la majoration de 100 % des fermages des biens ruraux. 1er juin 1953.
- 53 Dossier relatif au déboisement et la mise en culture de parcelles de taillis communaux. 1953-1957.
- 54 Dossier relatif à la demande faite par la commune de changement de mode de jouissance d'un terrain lui appartenant par reboisement. 1956-1957.
- 55 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal relatif à la décision de désigner un géomètre pour effectuer le lotissement des terrains défrichés. 7 juillet 1958.
- 56 Dossier relatif à l'acquisition de nichoirs à placer dans les bois communaux suite à une proposition de l'ASBL "Les Réserves naturelles et ornithologiques de Belgique". 1965.
- 57 1935, 1940, 1943-1949.
- 58 1953-1959.
- 59 1960-1965, 1967-1968
- 60 1974-1976.
275 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 14