Inventaire des archives de la famille Gobart / E. Lejour
- 416 de Poix, Marie-Marguerite, veuve de Simon Prieur, contre Cavalier, Guillaume; devant le Conseil d'Artois, 1741.
- 422 Rasoire, dame Alexis, contre ? ; devant le Conseil de Douai, 1715.
- 427 Fragment d'un compte de recettes de cense d'un charbonnage à Quaregnon (?), 1709/1710.
- 428 Fragment d'un compte rendu à J. le Duc, seigneur de Masnuy, à P. Robert de Quevelon, à L. Hannecart et à B. Petit, 1720.
- 429 Compte rendu par Van Drogembrouck à la douairière de Celles, 1796.
- 431 Mns de physique (en latin), 1re moitié du XVIIe siècle (2).
- 432 Mns de droit canon (fragment, en latin), 1re moitié du XVIIe siècle (2).
- 435 Mns de jurisprudence du Hainaut autrichien, établie par différents arrêts, de 1707 à 1717, recueillis par André Tahon, conseiller au Conseil de Hainaut (avec table des matières) (2).
- 436 Journal de décisions judiciaires de janvier 1708 à décembre 1709 (2).
- 437 Commentaire sur les Charles Générales du Hainaut par Recq, conseiller au Conseil du Hainaut, XVIIIᵉ siècle. - suivi, p. 333, d'un journal de problèmes juridiques de 1714 à 1766 (avec table des matières) (2).
- 438 Recueil de consultes des XVIIe et XVIIIe siècle (t. II) (2).
- 439 Recueil d'arrêts, de notes et d'extraits de mns juridiques des XVIIe et XVIIIe siècles (2).
- 440 Dictionnaire de termes juridiques (2). XVIIIe siècle.
- 441 Mns concernant l'organisation judiciaire et la procédure en Flandre, XVIIe siècle (?) (fragment).
- 442 Recueil de coutumes, privilèges, édits, ordonnances et actes divers intéressant la ville de Louvain, XVe-XVIIe siècles.
- 447 Ordonnance des échevins de ? relative à la garde de la ville. XVIIe siècle (?).
- 448 Table du livre des Placards de Brabant, de 1739 à 1768.
- 449 Extraits d'arrêts du Parlement de Flandre relatifs aux biens conjugaux, XVIIIe siècle.
- 574 Memento des vacations fiscales, 1788-1794.
- 575 Correspondance, ordonnances, rapports et requêtes, 1788-1793.
175 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 9