Inventaire des archives de la commune de Bras. Dépôt 2013, 1831-1977 (1981)
- 787 Cahier des charges et conditions pour l'adjudication des travaux d'une salle d'école à exécuter dans une partie du presbytère. 1832.
- 788 Devis estimatif et cahier des charges dressés dans le cadre de la construction, à Bras, d'un bâtiment d'école, avec locaux séparés pour chaque sexe. 1872-1876.
- 789 Procès-verbal de réception des travaux exécutés pour la construction de la maison d'école de Bras. 1875.
- 790 Pièces relatives au projet d'appropriation des abords du bâtiment des écoles. 1877.
- 802 Devis, cahier des charges, plan et procès-verbal de réception des travaux dressés dans le cadre de la construction d'une écurie joignant la maison vicariale de Séviscourt. 1849-1852.
- 803 Devis, cahier spécial des charges et plan dressés dans le cadre du projet de construction d'un nouveau cimetière à Bras. 1862-1863.
- 804 Expédition conforme d'un acte d'adjudication du zingage de l'école de Séviscourt. 1868.
- 827 Plans dressés dans le cadre du projet de reconstruction d'un pont sur le ruisseau de Freux, dans la traverse de Séviscourt. 1886.
- 868 " Traité conventionnel d'irrigation " dressé par plusieurs cultivateurs. 1846-1865.
- 870 Expédition conforme d'un acte d'adjudication de la main d'œuvre et des matériaux nécessaires pour l'établissement d'une distribution dans la section de Bras-Bas. 1868.
- 900 Règlement d'ordre intérieur pour les écoles d'adultes. 1878.
- 903 État des livres et des fournitures classiques aux élèves indigents des écoles primaires communales ou adoptées ainsi que du mobilier des écoles. 1876.
- 905 1870.
- 906 1872.
- 907 Compte justificatif de l'emploi des fonds affectés à l'enseignement primaire dans la commune. 1874.
- 932 Tableau de comparaison des données des recensements de 1895 et 1910. 1910.
- Registre aux délibérations. 1834-1916.
- 943 Pièces relatives au legs fait par Jean-Nicolas Leroy au Bureau de bienfaisance. 1845-1880.
- 944 Expédition conforme d'un acte notarié concernant la vente de parcelles par le Bureau de bienfaisance à Joseph Maquet. 1862.
- 1831-1834.
294 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 15