IV_XXXII_Comptes des droits d'entrée, de sortie et de transit
- 23755 Compte, rendu par Manuel de Fonseca, Jean Aertsen, Zegar (sic) Van de Walle, conseillers admodiateurs des droits d'entrée, de sortie, de transit, de tonlieu, etc., et par leurs associés, du 1er décembre 1683 au 28 février 1684. 1683-1684.
- 23756 Compte, rendu par René le Roux de Tercamme, admodiateur général, avec ses associés, des droits d'entrée, de sortie, de tonlieu, etc., du 1er mars 1687 au 31 juillet 1688. 1687-1688.
- 23783 Volume contenant : 1° et 2° Deux comptes, rendus par Augustin Broers, greffier de la chambre suprême des tonlieux, des droits d'entrée, de sortie, etc., et de la judicature particulière du département de Bruxelles, des deniers nantis ou consignés sous lui, et des amendes pour frivole appel prononcées par la chambre, du 16 juillet 1761 au 31 décembre 1781 ; 3° Compte, rendu par François Broers, greffier de la chambre suprême des tonlieux, droits d'entrée, de sortie, etc., et de la judicature du département de Bruxelles, des deniers nantis ou consignés sous lui, et des amendes pour frivole appel prononcées par la chambre, du 1er janvier 1782 au 31 octobre 1783. 1761-1683.
- 23796 Comptes rendus par Arnould Minten.
- 23797 Comptes rendus par Arnould Minten.
- 23799 Compte, rendu par Laurent Godbin, aliàs Godebin, des droits de tonlieu, d'entrée et de sortie levés dans les bureaux du département de Bruxelles, pendant les mois d'août et septembre 1688. 1688.
- 23809 Compte, rendu par Jean-Nicolas Grosjean, des droits d'entrée et de sortie à Bullange ou Bullingen et dépendances (Blumenthal, Bitbourg, Salm, Barvaux), du 27 mai au 31 décembre 1672. 1672.
- 23822 Compte, rendu par P.-J. Cuypers, receveur des droits d'entrée et de sortie, de la perception desdits droits sur les marchandises arrivant des pays non soumis au roi d'Espagne ou y allant, aux bureaux de Dambrugghe, Westwezel, Calmpthout, Putte et Lierre, du 30 janvier 1683 au 28 février suivant. 1683.
- 23861 Compte, rendu par les admodiateurs, des droits levés sur la Meuse, du 1er janvier au 31 décembre 1663. 1663.
- 23862 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23863 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23864 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23865 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23866 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23867 Comptes rendus par les admodiateurs généraux.
- 23983 Comptes rendus par Gerlac-Arnould Ruys.
- 23984 Comptes rendus par Gerlac-Arnould Ruys.
- 23985 Comptes rendus par Gerlac-Arnould Ruys.
- 23986 Comptes rendus par Gerlac-Arnould Ruys.
- 23987 Comptes rendus par Gerlac-Arnould Ruys.
296 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 15