Table de la collection intitulée "Archives diplomatiques du royaume des Pays-Bas" (1815-1828) / C. Tihon
- 7 /23 Convention de cartel entre la Prusse et le duché de Nassau (p. 173). Français. Le texte allemand se trouve pp. 97 et ss. en note. 1818, 16 août.
- 7 /24 Publilcation par le gouvernement prussien de la convention précédente (p. 241). Français. 1819, 18 mars.
- 7 /26 Texte de la convention entre les Pays-Bas et la Suède (p. 265). Français. 1827, 29 mai.
- 7 /27 Texte hollandais de la même déclaration (p. 270). Flamand. 1827, 29 mai.
- 7 /28 Arrêté du roi des Pays-Bas ordonnant l'insertion au journal officiel de la convention avec la Suède (p. 275). Français. 1827, 6 juillet.
- 7 /29 Même arrêté en flamand (p. 277). Flamand. 1827, 6 juillet.
- 7 /30 Message royal à ce sujet lu à la séance de la seconde chambre des Etats Généraux (p. 279). Flamand. 1827, 18 octobre.
- 7 /31 Même message en français (p. 283). Français. 1827, 18 octobre.
- 7 /32 Extrait du procès-verbal de la séance de la seconde Chambre des Etats Généraux des Pays-Bas du jeudi 18 octobre 1827, clos et arrêté dans la séance du lendemain (p. 291). Français. 1827, 18 octobre.
- 7 /33 Le même extrait en flamand (p. 293). Flamand. 1827, 18 octobre.
- 7 /34 Message royal lu à la seance de la seconde chambre des Etats Généraux des Pays-Bas (p. 299). Flamand. 1818, 13 janvier.
- 7 /35 Même message en Français (p. 301). Français. 1818, 13 janvier.
- 7 /36 Extrait des procès verbaux de la séance de la seconde Chambre des Etats Généraux des Pays-Bas du mardi 13 janvier 1818 (p. 303). Flamand. 1818, 13 janvier.
- 7 /37 Même extrait en Français (p. 305). Français. 1818, 13 janvier.
- 7 /43 Extrait du traité définitief de paix conclu entre l'Angleterre d'une part, la république française, le roi d'Espagne et la république batave de l'autre, signé à Amiens en français le 25 mars 1802 et en anglais le 27 mars 1802. Article XX (p. 331). Français. 1802, 25/27 mars.
- 7 /44 Même extrait en flamand (p. 333). Flamand. 1802, 25/27 mars.
- 7 /50 Extrait du traité d'alliance défensive entre la France et la Suisse signé à Fribourg (p. 353). Français. Article XVIII. 1803, 27 septembre.
- 7 /51 Décret impérial relatif à l'extradtion de Français prévenus de crimes commis, hors du territoire de l'emprire contre des étrangers (p. 359). Français. 1811, 23 octobre.
- 7 /52 Même decret impérial en flamand (p. 363). Flamand. 1811, 23 octobre.
- 7 /53 Arrêté du roi des Pays-Bas qui règle le mode d'extradition d'accusés, de prévenus ou de condamnés et déterminé les moyens de subvenir aux dépenses que ces extraditions occasionnent (p. 367). Français. 1814, 3 septembre.
890 gevonden, 821 t/m 840 getoond, pagina 42 van 45