Inventaire des archives du Conseil des mines / R. Wellens
- 121 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 25 novembre 1837-13 décembre 1842 (A)., 1837-1842
- 122 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 24 février 1843-22 novembre 1848 (B)., 1843-1848
- 123 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 4 juin 1849-16 décembre 1857 (C)., 1849-1857
- 124 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 2 février 1858-15 décembre 1859 (D)., 1858-1859
- 125 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 3 février 1870-28 octobre 1875 (E)., 1870-1875
- 126 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 7 février 1876-14 novembre 1883 (F)., 1876-1883
- 127 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 29 janvier 1884-4 décembre 1894 (G)., 1884-1894
- 128 Expéditions d'arrêtés royaux et d'arrêtés ministériels concernant différentes questions relatives aux concessions (1). 26 février 1895-30 décembre 1920 (H)., 1895-1920
- 132 Indicateurs généraux des dossiers (1). 31 août 1837-24 janvier 1861 (n°s 1 à 1423)Les documents repris aux numéros 132 à 135 sont contenus dans 4 registres., 1423-1861
- 133 Indicateurs généraux des dossiers (1). 26 janvier 1861-3 mai 1921 (n°s 1424 à 2897)Les documents repris aux numéros 132 à 135 sont contenus dans 4 registres., 1424-1921
- 164 Dossiers (1). n°s 1751-1828 (manquent : n°s 1755, 1769, 1778, 1787, 1788, 1797, 1801, 1813, 1819, 1825, 1826, 1829, 1830)., 1751-1828
- 165 Dossiers (1). n°s 1831-1900 (manquent : n°s 1834, 1836, 1838, 1839, 1842-1847, 1850, 1852, 1866, 1880, 1881, 1897)., 1831-1900
- 199 Règlement général pour la police des carrières exploitées par galeries souterraines, 1852., 1852-1852
- 200 Statistiques des produits miniers et de produits fabriqués à l'aide de ceux-ci, 1861-1875., 1861-1875
- 201 Concessibilité des mines de fer, 1893-1911., 1893-1911
- 210 Organisation, 1895-1897., 1895-1897
- 211 Procès-verbaux des séances, 10 mai 1895-31 mai 1946., 1895-1946
- 212 Minutes des procès-verbaux des séances, 10 mai 1895-31 mai 1946., 1895-1946
- 213 Avis rendus. 10 et 25 mai 1895-12 octobre 1901 (n°s 1-47)., 1895-1901
- 216 Minutes des avis rendus. 10 et 25 mai 1895-12 octobre 1901 (n°s 1-47)., 1895-1901
105 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 6