L'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure. Ministère des Communications (Versements 2005), 1842-2002
- 2477 " Révision I ", juillet 1965., 1965
- 2478 Correspondance relative à l'envoi du rapport d'évaluation technique concernant la sécurité du N.S. Savannah et de ses suppléments. 1961-1966., 1961-1966
- 2479 " Évaluation technique de la sécurité du N.S. "SAVANNAH" ", rapport du 9 octobre 1961 élaboré par un groupe d'experts composé de représentants de l'EURATOM, du Bureau Veritas, et du Germanischer Lloyd. 1961., 1961
- 2480 Premier complément, juillet 1962., 1962
- 2481 Deuxième complément, décembre 1962., 1962
- 2482 Troisième supplément, juillet 1964., 1964
- 2483 Quatrième supplément, 1966., 1966
- 2484 Correspondance concernant l'envoi à l'Administration de la Marine des publications relatives au Savannah et notamment des volumes N.S. " SAVANNAH Safety assessment " préparés par l'administration maritime du département de commerce des États Unis, Commission de l'Énergie nucléaire. 1961-1963., 1961-1963
- 2485 " N.S. Savannah Galveston outage report ", rapport sur les travaux effectués sur le Savannah dans le chantier naval Todd sur l'île de Galveston au Texas. 1963., 1963
- 2486 " N.S. Savannah Operations. May, 1962 through March, 1963 ", rapport rédigé pour la U.S. Atomic Energy Commission. 1963., 1962-1963
- 2487 Acte final et annexe de la convention de Washington, 1926., 1926
- 2488 Rapports relatifs à l'extension de la pollution le long des côtes, 1933., 1933
- 2489 Dossier relatif à la convention radiotélégraphique internationale signée à Washington le 25 novembre 1927. 1926-1929., 1926-1929
- 2490 " Propositions pour la Conférence radiotélégraphique de Madrid, 1932 ". 1931., 1931-1932
- 2491 Dossier relatif à la Conférence radiotélégraphique internationale tenue à Madrid, les 9 et 10 décembre 1932. 1932-1936., 1932-1936
- 2492 Généralités., 1933
- 2493 Règlements et protocoles généraux et additionnels., 1933
- 2494 Règlement téléphonique., 1933
- 2495 Règlement télégraphique., 1933
- 2496 " Projet d'attribution des fréquences aux stations de radiodiffusion de la région européenne ", projet établi par l'Union internationale de radiodiffusion pour la Conférence européenne de radiocommunications de Lucerne. 1933., 1933
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