Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
- 1539 Ch. Larkin, marchand de tableaux à Bruxelles (Brussel) contre Barber, son associé, 1827-1828.
- 1540 Th. Vanderschuren de Gand contre J. Barthelemy, marchand à Laetem, 1787-1788.
- 1541 Antoine Annoy, imprimeur à Ypres contre Henri Bataille, Marchand à Gand, 1806.
- 1542 Jehot et Nolet, négociants à Rotterdam contre J. Th. Beeckman de Termonde.
- 1543 Jean Van Oudenhuysen d'Anvers (Antwerpen) contre Joseph Bertryen, 1797-1803.
- 1544 Walchiers contre H. J. Breydals, 1771-1812.
- 1545 De Roy contre Breydals, 1812-1815.
- 1546 H. et L. Van Peteghem contre A. M. S. Beysen, 1817.
- 1547 Patrice Hennessy, marchand à Bruxelles (Brussel) contre Thomas Blake, négociant à Oostende, 1784.
- 1548 Osy, marchand à Amsterdam contre Blondel et Germain de Ninove, 1791-1803.
- 1549 M. Joosten, négociant à Anvers (Antwerpen) contre Charles Bogaert, négociant à Grammont (Geraardsbergen), 1807.
- 1550 P. G. Demeulenaer d'Anvers (Antwerpen) contre Brants d'Amsterdam, 1798.
- 1551 De Glymes contre Brasseur, 1817.
- 1552 Martin Beths, directeur d'une société d'assurance maritime à Gand dont le siège se trouve à Amsterdam contre J. F. Bruyck, 1788-1793.
- 1553 Heyns Boptin de Wilrijck contre J. B. Burta, négociant à Anvers (Antwerpen), 1818.
- 1554 Toubeau contre B. Cardinal, fournisseur de l'armée anglaise, 1811.
- 1555 F. Schwann contre Carlier, marchand à Bruxelles (Brussel),1814.
- 1556 De Rouff et Maers brasseurs à Louvain (Leuven) contre Pierre Carlier et consorts, brasseurs, 1822.
- 1557 G. Declercq, négociant à Alost (Aalst) contre Carrie, négociant à Bordeaux, 1818.
- 1558 J. M. Vanderelst contre la veuve J. J. Cattoir de Bruxelles (Brussel), 1806.
2.781 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 140