Inventaire des archives de la Province
- 33 1825 - 1826., 1825-1826
- 34 Biens communaux, partage, affouage, etc. Généralités et pièces relatives à Alle, Arbre, Auffe, Anhée, Baillonville, Beauraing (Gozin), Beez, Bierwart, Biesme, Bioul, Bohan, Bossière, Bure, Cerfontaine, Chairière, Doische, Eprave, Falisolle, Felenne, Feschaux, Franière, Furnaux, Finnevaux, Florennes, Gedinne, Gérin, Gimnée, Godinne, Haillot, Houdremont, Jamiolle, Jassogne, Javingue, Jemelle, Louette-Saint-Pierre (plan), Malvoisin, Patignie. 1817 - 1829., 1817-1829
- 35 Biens communaux (suite), Généralités et pièces relatives à Leignon, Ligny, Lustin, Maillen, Matagne-la-Grande, Membre, Mesnil, Meux, Mouzaive, Naninne, Nismes, Noiseux, Noville-Les-Bois, Patignie, Perwez, Pesche, Pessoux, Petigny, Rienne, Rivière, Rochefort, Saint-Marc, Saint-Martin, Sart-Bernard, Scy, Sorinne, Spontin, Treignes, Vaucelles, Vierve, Villers-en-Fagne, Vogenée, Weillen, Wierde, Willerzies. 1817 - 1829., 1817-1829
- 36 Biens communaux, Aliénations et concessions, Andenne, Auvelais, Baillonville, Balâtre-Sainte-Aldegonde, Barvaux, Berzée, Biesme, Biesmerée, Bois-de-Villers, Lesve et Saint-Gérard, Boninne, Bouge, Bouvignes, Bovesse, Castillon, Ciney, Clermont (Pry et Thy-le-Château), Chastres, Corroy-le-Château, Couvin. 1817 - 1830., 1817-1830
- 37 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Dave et Naninne, Denée, Dhuy, Dinant, Emines, Erneton-sur-Biert, Ernage, Evelette, Falisolle, Falmignoul, Felenne, Flavion, Flawinne, Floreffe. 1817 - 1830., 1817-1830
- 38 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Florennes, Forville, Fosses, Fraire, Clermont, Oret, Franière, Gedinne, Gelbressée, Gembloux, Gourdinne, Graux, Jambes, Heer, Hemptinne. 1817 - 1830., 1817-1830
- 39 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Laneffe, Ligny, Longchamps, Malonne, Marches-les-Dames, Matagne, Mazée et Pesche, Mesnil-Eglise, Merlemont, Meux, Mouzaive. 1817 - 1830., 1817-1830
- 40 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Namèche, Namur, Neuville, Pesche, Pessoux, Pronfondeville, Rivière-Annevoie, Rhisnes, Saint-Aubin, Saint-Gérard, Saint-Servais, Sauvenière, Serville, Silenrieux, Sombreffe, Somme-Leuze, Somzée, Sorinne, Sovet, Soye, Suarlée. 1817 - 1830., 1817-1830
- 41 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Tamines, Tarcienne, Temploux, Thy-le-Bauduin, Thy-le-Château, Treignes, Velaine, Vezin, Villers-en-Fagne, Villers-le-Gambon, Vitrival, Walcourt, Wanlin, Wépion, Wierde, Willerzies, Yves. 1817 - 1830., 1817-1830
- 41 /BIS Biens communaux, rentes et capitaux, remboursements. 1828 - 1830., 1828-1830
- 42 Biens communaux, enquête prescrite par la circulaire du 10 août 1820 d'après la loi du 20 mars 1813. 1814 - 1825., 1813-1825
- 42 /BIS Gouvernement provincial, Bien communaux. 1816 - 1828., 1816-1828
- 43 Gouvernement provincial, Bien communaux, reconstruction et réparation d'édifices dans les communes. L'église d'Alle, la maison communale d'Anthéee, la chapelle de Miannoie et le presbytère d'Assesse, le cimetière d'Auvelais, les écoles d'Ave, le presbytère de Biesme, les écoles de Bolinne, Clermont et Dinant, l'hôtel de ville de Dinant, l'église, la cure et la maison du pâtre d'Emptinne, le presbytère et le cimetière de Fenal, la cure de Floreffe, l'école de Florennes, l'école et la brasserie de Gedinne, les maisons et l'école de Gembloux, l'église de Gonrieux, les presbytères de Hamoir, de Han-sur-Lesse, l'église et le presbytère de Longchamps, les écoles de Lonzée et de Lustin, le presbytère de Mesnil, les écoles de Mettet, de Morialmé et de Namur, le presbytère et le spectacle de Namur, les presbytères de Meux et d'Ohey, la maison communale d'Ohey, l'école et la chapelle de Pondrome, le presbytère de Porcheresse, les écoles de Resteigne et de Rognée, l'église de Sauvenière, l'école de Schaltin, l'église de Senzeille, l'école de Sommière, Somzée, Sovet, l'école de Treignes, Tamines, Velaine, Walcourt, Wavreille, Winenne, l'école de Sorée (1830). 1820 - 1826., 1820-1826
- 43 /BIS Biens et comptes communaux (classés par communes), Aische (pont), Andenne (vicaire et pompiers), Arbre (secrétaire), Auvelais (rente), Balâtre (curé), Boneffe (corps de garde), Bossière, Bothey, Champion, Crupet, Dave, Denée, Dhuy (cloches), Ernage, Falisolle, Fenal (cimetière), Fosses, Gembloux, Jambes (maison communale et église), Gesves, Grand-Manil (tambour), Ham-sur-Sambre, Lesve, Leuze (pont), Ligny, Haltinne, Longchamps, Lonzin (tambour), Lustin, Malonne, Meux, Mornimont, Moustier, Mozet, Noville-les-bois (école), Perwez, Profondeville, Saint-Servais, Sauvenière (pont), Sombreffe (horloge), Sorinne, Spy, Tamines (cloche), Temploux (école), Thon (médaille et cachet), Velaine (église), Warisoulx, Wépion (Chapelle), Wierde. 1816., 1816-1816
- 43 /TER Comptabilité communale. 1814 - 1830. 1. Andenne. 1814 - 1821 2. Aische-en-Refail, Arbre, Assesse, Auvelais. 1814 - 1821. 3. Balâtre, Beez, Beuzet, Bierwart, Biesme. 1814 - 1821. 4. Bois-de-Villers, Bolinne-Harlue, Boneffe, Boninne. 1814 - 1821. 5. Bossière, Bothey, Bouge, Bovesse, Branchon. 1814 - 1821. 6. Champion, Corroy-le-Château, Cortil-Wodon, Courrière, Crupet. 1814 - 1821. 7. Daussoulx, Dave, Denée, Dhuy. 9. Falisolle, Flawinne, Florée, Floreffe, Floriffoux. 1814 - 1821. 10. Forville, Fosses, Franc-Waret, Franière, Furnaux. 1814 - 1821. 11. Gelbressée, Gembloux, Gesves, Goesnes, Grand-Lez, Grand-Manil, Graux. 1814 - 1821. 12. Haillot, Haltinne, Han-sur-Lesse, Hanret, Hemptinne. 1814 - 1821. 13. Isnes, Jallet, Jambes, Jemeppe. 1814 - 1821. 14. Lesve, Leuze, Liernu, Ligny, Lives. 1814 - 1821. 15. Longchamps, Loyers, Lonzée, Lustin. 1814 - 1821. 16. Maillen, Maizeret, Malonne, Marche-les-Dames, Marchovelette, Mazy, Mehaigne. 1814 - 1821. 17. Mettet, Meux, Moignelée, Mornimont, Moustier, Mozet. 1814 - 1821. 18. Namèche, Noville-les-Bois, Ohey, Onoz, Perwez, Pontillas, Profondeville. 1814 - 1821. 19. Rhisnes, Roux, Saint-Denis, Saint-Gérard. 1814 - 1821. 20. Saint-Germain, Saint-Marc, Saint-Servais, Sart-Eustache, Sauvenière, Sclayn. 1814 - 1821. 21. Sombreffe, Sorée, Sosoye, Soye, Spy, Suarlée. 1814 - 1821. 22. Tamines, Taviers, Temploux, Thon-Samson, Tillier, Tongrinne. 1814 - 1821. 23. Vedrin, Velaine, Vezin, Vitrival. 1814 - 1821. 24. Waret-la-Chaussée, Warisoulx, Wépion, Wierde. 1814 - 1821. 25. Autorisations de disposer de fonds, remboursements, classées par communes de A à F. 1817 - 1825. 26. Autorisations de disposer de fonds, remboursements, classées par communes de G à J. 1817 - 1825. 27. Etats comparatifs de la situation financière des communes. 1814 - 1827. 28. Etats comparatifs de la situation financière des communes. 1818 - 1827. 29. Comptes communaux du canton de Dinant. 1815. 30. Pièces annexes des budgets de la ville de Namur. 1827 - 1828. 31. Comptes communaux de l'arrondissement de Philippeville. 1819. 32. Comptes communaux de l'arrondissement de Philippeville. 1830., 1814-1830
- 44 /1 Organisation judiciaire 1827 - 1828., 1827-1828
- 44 /2 Police générale, circulaires, police des spectacles, de l'imprimerie, de la librairie, des écrits séditieux, des caricatures, de la fausse monnaie, des loteries prohibées, etc. 1814 - 1830. 1. Surveillance d'individus suspects. 1814. 2. Fausse monnaie et loterie prohibée. 1814 - 1819. 3. Observation des dimanches et fêtes. 1814 - 1819. 4. Défense de porter des uniformes et des décorations. 1815. 5. Création de la police générale. 1815. 6. Mesures contre les escrocs. 1816. 7. Correspondance concernant la chute dans la Meuse de la malle de Namur à Dinant. 1816 - 1824. 8. Correspondance concernant la chute dans la Meuse de la malle de Namur à Dinant. 1824 - 1827. 9. Achat d'armes. 1816. 10. Répression des crimes et délits, police des cabarets. 1816. 11. Invasion du territoire par un douanier français à Orchimont. 1817. 12. Transport de poudre. 1827 - 1830. 13. Imprimerie, librairie, écrits et caricatures séditieuses. 1814 - 1823. 14. Spectacle. 1814 - 1815. 15. Procès contre " Le Courrier de la Sambre ", interrogatoires et numéro du journal. 1830., 1814-1830
- 44 /BIS Police générale, instructions, vagabondage, mendicité, etc.
- 45 Police générale, registre aux passeports.. 1814 - 1835., 1814-1835
- 46 Police générale, passeports et surveillance des étrangers. 1814 - 1829. 1.Talons de passeports relevé fait en application de l'arrêté du 18 août 1814. 1814 - 1826. 2. Passeports à l'étranger et à l'intérieur, application de l'arrêté du 23 mars 1815 concernant les étrangers sans passeports. 1815 - 1827. 3. Déclaration des Français habitant le département, en vertu d'un arrêté du 24 mars 1814, surveillance des Français réfugiés, liste des Français restés dans le pays après la bataille de juin 1815. 1814 - 1818. 4. Etat civil des Juifs. 1815 - 1817. 5. Circulaire touchant les émigrés portugais venant de France. 1829. 6. Police des ouvriers. 1826 - 1828., 1814-1829
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