Inventaire des archives de la liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas / L. Van Meerbeeck
- 1 Agenda commençant à la réclamation 1 (25 messidor an XI) et finissant à la réclamation 1183 (2 complémentaire an XII) avec un fragment d'index numérique jusqu'au n° 118., 1183-1804
- 2 Agenda commençant à la réclamation 1184 (2 complémentaire an XII), et finissant à la réclamation n° 2386 (6 vendémiaire an XIII)., 1184-1805
- 4 Agenda commençant à la réclamation 1 (22 pluviôse an IV), et finissant à la réclamation n° 108 (30 ventôse an XIII). (Créances exigibles au-dessous de 3.000 livres, non constituées en rentes)., 1795-1805
- 48 Suite du n°47, mentionnant l'enregistrement des titre 4911 à 6419 ; même date., 1797-1798
- 49 Registre des titres de rentes constituées viagères soumis au visa du préfet en exécution des lois des 24 frimaire et 5 prairial an VI; avec un index alphabétique., 1797-1798
- 95 État particulier des dettes passives des établissements religieux supprimés par la loi du 15 fructidor an IV., 1795-1796
- 96 Registre des états nominatifs des religieux et religieuses des couvents supprimés, bureau des domaines, an V., 1796-1797
- 677 Pièces à l'appui du dossier précédent : Montant des prétentions ouvertes du chef d'ouvrages exécutés en 1794 à l'occasion de l'inauguration de S. M. l'Empereur et Roi aux Pays-Bas., 1794-1794
- 678 Pièces à l'appui du dossier précédent : Relevé des comptes, livrances et ouvrages exécutés pour les troupes de S. M. l'Empereur et Roi par l'administration de la ville de Bruxelles en 1790, 1791, 1792., 1790-1792
- 686 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 4001 à 6000., 1778-1794
- 687 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 6001 à 8000., 1778-1794
- 688 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 8001 à 10000., 1778-1794
- 689 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 10001 à 12000., 1778-1794
- 690 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 12001 à 14000., 1778-1794
- 691 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 14001 à 16000., 1778-1794
- 692 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 16001 à 18000., 1778-1794
- 693 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 18001 à 20000., 1778-1794
- 694 Registre d'inscription de rentes à 4% nos 20001 à 20631., 1778-1794
- 697 Registre d'inscription de rentes à 4 1/2 % nos 4001 à 6000., 1778-1794
- 698 Registre d'inscription de rentes à 4 1/2 % nos 6001 à 8000., 1778-1794
23 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 2