III_XXIV_Comptes des confiscations diverses
- 20294 Compte, rendu par Bauduin de Baetz, bailli de Lovendegem, d'un fief gisant à Zomergem, confisqué sur le seigneur de Lovendegem. 30 juin 1540-30 novembre 1548.
- 20295 1er mai 1542-1er mai 1543.
- 20296 1er mai 1543-1er mai 1544.
- 20297 1er mai 1550-1er mai 1551.
- 20298 Volume contenant treize comptes, rendus par Henri de Hamondt, aliàs de Hamont, des revenus de l'archidiaconat de Brabant dans la partie du diocèse de Liège, sous les trois conciles de Jodoigne, Louvain et Léau, et des biens de l'archidiacre, dans les pays de Brabant et d'Outre-Meuse, "pour ce qu'il s'étoit absenté de la cité de Liège, et tenoit party contraire à l'empereur". 25 octobre 1543-24 juin 1556.
- 20299 Compte, rendu par Adrien de Pape, des biens confisqués sur Marguerite de Baenst, dame de Saint-George, Beernem, etc., veuve de Simon de Halewin, chevalier, seigneur de Leyschot, et écoutète de la ville de Bruges, situés dans cette ville, dans le pays du Franc, dans les paroisses de Cadzand et Jabbeke, et dans la seigneurie de Tillegem.
- 20300 Compte, rendu par Adrien de Pape, des biens confisqués sur Marguerite de Baenst, dame de Saint-George, Beernem, etc., veuve de Simon de Halewin, chevalier, seigneur de Leyschot, et écoutète de la ville de Bruges, situés dans cette ville, dans le pays du Franc, dans les paroisses de Cadzand et Jabbeke, et dans la seigneurie de Tillegem.
- 20301 Compte, rendu par Adrien de Pape, des biens confisqués sur Marguerite de Baenst, dame de Saint-George, Beernem, etc., veuve de Simon de Halewin, chevalier, seigneur de Leyschot, et écoutète de la ville de Bruges, situés dans cette ville, dans le pays du Franc, dans les paroisses de Cadzand et Jabbeke, et dans la seigneurie de Tillegem.
- 20302 Compte, rendu par Jean Mois, fermier du grand tonlieu d'Anvers, des deniers confisqués ensuite du placard sur les monnaies publié en juillet 1548. [1548].
- 20303 Compte, rendu par Adrien Aerbout, des biens confisqués sur Jean Van Schoore, seigneur de Markhove, du Donck, etc., situés au pays du Franc, au métier de Furnes et ailleurs.
- 20304 Compte, rendu par Adrien Aerbout, des biens confisqués sur Jean Van Schoore, seigneur de Markhove, du Donck, etc., situés au pays du Franc, au métier de Furnes et ailleurs.
- 20305 Compte, rendu par Léonard Van Lemeren, écoutète et receveur de Brecht, des domaines d'Halbrecht, échus au fisc par droit de confiscation. 24 juin 1566-24 juin 1567.
- 20306 Compte, rendu par Gaspar Briers, écoutète et receveur de Brecht, des biens confisqués par le décès du seigneur d'Everen. 12 mars 1590-22 mars 1597.
- 20307 Compte, rendu par Louis l'Entailleur, receveur d'Enghien, de l'administration des villes, terres et seigneuries d'Enghien et de Castre, saisies à la traite de Gilles du Bietz et autres créanciers. 1er octobre 1593-31 septembre 1594.
- 20308 Compte, rendu par Lambert Migetz, commis à la recette des confiscations, pour le recouvrement de ce qui pourrait échoir au fisc en la ville de Charlemont, du fait des contraventions aux édits, placards et ordonnances du roi et autrement. 6 octobre 1593-30 septembre 1596.