Inventaire des archives des greffes scabinaux de la région de Bruxelles
- 2870 Registre des grands chiens de Brabant à Uccle (Ukkel), 1482-1607
- 2938 Chartes scabinales, 14e-18e siècle
- 2939 Cour censale de l'abbaye de Val-Duchesse. Charte scabinale, 15e siècle
- 2992 Actes scabinaux: expéditions. A) Woluwe-Saint-Etienne (Sint-Stevens-Woluwe), seigneurie, 1556-1780, cour foncière, 1525-1725. b) Woluwe-Saint-Lambert (Sint-Lambrechts-Woluwe), 1513, 1740-1752. c) Woluwe- Saint-Lambert et Woluwe-Saint-Pierre (Sint-Pieters-Woluwe), 1573-1659. d) Woluwe-Saint-Pierre, 1755. e) Cour foncière de l'abbaye de Forest (Vorst), 1371 3 actes. f) Cour censale de Henri van der Meeren à Woluwe-Saint-Lambert. g) Cour censale de l'abbaye de Perk à Stokkel, 1564. h) Cour censale de seigneurie à Kraainem, 1469-1660.
- 1551 Varia: 1) Commission du rôle de lieutenant de la ville, 10 octobre 1576. 2) Registres d'un tribunal (peut-être du métier des draps, 4 août 1705-4 novembre 1706-6 novembre 1706-30 septembre 1708. 3) Formulaire d'actes, 16e siècle. 4) Copie autenthijk van 17 brieven gepasseert voor schepene van Brussel mentionneerende van de goeden geheeten De Zwane tot Elsele geleegen en ander goede daerbij en neffens liggende, 13 février 1379 n.s. et 27 juin 1467 (copie du 16e siècle). 5) Extrait publié à Bruxelles du traité de 1648 entre le roi et les Provinces Unies. 6) Liste des médianates de la ville de Bruxelles, 17e siècle. 7) Requêtes et autres pièces de J.B. Cosse concernant l'eau médicinale de la reine de Hongrie, 17e siècle. 8) Pièces diverses concernant l'administration de la ville, le droit de bourgeoisie et autre objets. 9) 4 actes concernant la Confrérie de Saint-Eloi, 1342-1533. 10) Ordonnances concernant les sages-femmes à Bruxelles, 3 septembre 1672, 25 août 1777, Gand, 14 septembre 1778.
- 1552 8 Extraits des registres aux contrats, concernant les familles Eghaye, Heersel, Hertenrycx et Van Os, 1339-1417, 16e siècle
- 1555 Livres censaux du vicomté de Bruxelles, 1484 et 1589. Voir aussi Ixelles
- 1651 Actes passés devant les échevins: 14-101435, 3-6-1499, 6-3-1501, 1-6-1602, 26-3-1608, 31-3-1614, 9-1-1641, 1765. Acte passé devant le Magistrat, 19-7-1767. Acte passé devant les échevins, 20-9-1777. Partage successoral entre les frêres de Verhulst (notaire De Neck), 2-4-1746. Lettre d'arrentement relative à des biens à Bruxelles, 10-1-1629. Deux actes du 6 mai 1541 (rente à Eigenbrakel)) et du 21-5-1552 (biens de Joris De Weert et Anna Neeten)
- 1655 9 Actes expédiés par les échevins de Bruxelles au sujet du transport de biens et de rentes ainsi que de constitution et de cassation de rentes (1650, 1619, 1604, 1616, 1623, 1632, 1649, 1661). 2 Actes expédiés par les échevins de Bruxelles en date des 30-7-1761 et 2-5-1763 (vente de maisons dans la Riemstraat à côté du réfuge de Groenendael, et dans la Harnasmakerstraat (sceaux fragmentaires). 11 Actes expédiés en vidimus par les échevins de Bruxelles, 1411-1639
- 1658 Ventes des biens situés rue Haute par les héritiers de Jean-Baptiste et Barbara Van Beveren, 1711 (4 feuillets sur parchemin). Ville de Bruxelles, ordonnance municipale: défense de se déguisser au jour du mardi- gras, imprimé, 1791, 1 pièce. Devant le receveur et les censiers du duc de Brabant à Bruxelles: transport de biens à Laken: Marguerite Heins à la fille de Marguerite De Vos (5 sceaux, disparus), 1413, 1 charte. Devant les échevins de Bruxelles: rente sur un bien à Forest (Vorst): Nicolas de Vrunt à Godefroid van den Driele (latin, 2 sceaux scabinaux endommagés), 1481, 1 chart. Devant les échevins de Bruxelles: transport de biens à Cureghem entre Nicolas Dag et Pierre van Dalem par l'intermédiaire des divers seigneurs fonciers 2 sceaux scabinaux, 1465, 1 charte (latin). Cens héritable sur la maison Galissien, 21-7-1627. Acte passé devant les échevins de Bruxelles, 6-7-1509, 1 pièce
- 1661 Documents relatifs au canal de Bruxelles à Willebroek, 1436-1639. Copie par Foppens, 1 registre
- 1671 2 chartes scabinales du 15e siècle
- 1 Chartes scabinales, 1296-1667
- 6 1462-1482
- 7 1485-1522
- 180 Chartes scabinales sur parchemin, 14e-18e siècle
- 181 Mélanges, 14e-18e siècle
- 186 Transports de biens, 17-3-1413 et 29-10-1456
- 187 Transports de biens, 15e-17e siècle
- 189 Registre, 1480-1792
52 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 3