Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1460 /4 Documents relatifs au droit de la ville d'Aix-la-Chapelle sur l'église de Vaals, 1431 à 1611.
- 1460 /5 Documents touchant la seigneurie de Cerexhe et Hauzeur appartenant au chapitre Saint-Pierre de Liège, 1364 à 1663 .
- 1470 /7 Ordonnance-règlement émané par le Conseil de Brabant, publié le 20 juin 1473 dans ce Conseil.
- 1471 /4 /1 liste des trésoriers généraux de 1405 à Pierre Bladelin,.
- 1471 /4 /2 liste des châtelains de Vilvorde de 1427 à 1507.
- 1474 /4 Erection du chapitre de Turnhout par Marie, duchesse de Brabant (juillet 1398); charte de Maximilien sur l'acquisition du tonlieu de hareng en faveur de la ville d'Anvers (24 mai 1479); accord en faveur de la ville d'Anvers, du 24 mai 1479; accord entre Philippe le Beau et l'abbaye de Saint-Trond touchant la cession des droits de juridiction de cette abbaye (13 février 1496 n.s.) requête au sujet de la dotation du Collège Adrien W, à Louvain (26 octobre 1522); commission pour recevoir en Provence et en Dauphiné, au nom de l'Empereur, la prestation de fidélité des vassaux du roi de France (juillet 1526); acte d'attestation de l'officialité d'Utrecht (22 août 1544); Charles Quint octroie une pension à Marguerite d'Autriche (20 avril 1529);Charles Quint nomme des tuteurs pour les enfants du comte dEgmont (28 février 1529 n.st) Charles Quint alloue une pension à Henri, duc de Brunswick (24 septembre 1519); Philippe le Bon mande à Adrien van der Ee de délivrer deux lettres se trouvant dans la trésorie des chartes de Brabant à Robert, comte de Vernemborch (12 mai 1437); procuration d'Henri VIII, roi d'Angleterre, touchant la paix avec l'Empereur (30 juin 1529, orig., signé).
- 1491 /6 Pièces touchant Agimont, Philippeville, Mariembourg et Herstal, produites aux conférences avec les Liégeois de 1654, 1657, 1662, 1663; rétroactes depuis 1392 (Dossier CXXV, restitué par l'Autriche en 1862). Carton coté anciennement n° 1.328. Originaux et minutes.
- 1458 /2 6 octobre 1436: fief à Thumesnil, tenu de la dame de Tourmignies par Al. de la Porte,.
- 1424 /2 Factum pour prouver les droits de Marie de Bourgogne sur la Bourgogne, l'Artois et la Flandre gallicante. Traité intitulé "Les querelles de Bourgogne faict par maître Jean Doffay, natif de la ville de Béthune", s.l.n.d. [1479 ?].
- 1424 /6 Document touchant la tenue des Etats d'Artois, en 1582, serment des Artésiens au roi de France (1647), et liste des gouverneurs d'Artois, de 1330 à 1604. Carton coté anciennement n° 164 et 165. Documents classés par Wynants, à l'Audience, sous la rubrique Anvers et Artois, n° 2-10, 1-33. Originaux, minutes et copies.
- 1432 /4 Documents relatifs aux communes suivantes de la province d'Utrecht : Amersfoort, Montfoort, Wyck-bij-Duurstede Rhenen, Heusden, Doorn, Schewyck, Vianen, Ameide, Gooiland et le canal d'Utrecht, 1423 à 1548. Carton coté anciennement n ° 173. Quatre dossiers d'originaux, minutes et copies.
- 1435 /2 Documents relatifs à l'administration du duché de Gueldre, 1476 à 1582. Carton coté anciennement sous les n° 176 et 177. Originaux, minutes et copies.
- 1436 /2 Documents touchant les localités suivantes de la Gueldre: Xanten Duren, Doesburg, Stralen, Thorn (abbaye de), Batenborg, Bronckhorst, Nieukerke, Bernesolt, Scherpenzeel, Turnich (château de), Wyckraedt, Nieuwerbossche, Uchten (seigneurie de), Laethem (seigneurie de), Reckheim, Lingen, Thiel, Beek, îles du Rhin, Goch et Lobith, 1328-1480 et 1534-1675. Carton coté anciennement n° 178. Originaux, minutes et copies.
- 1437 /6 Documents administratifs concernant la ville de Zutphen et spécialement la réconciliation avec le roi d'Espagne, 1310, 1574, 1584 et 1585. Carton coté anciennement n° 179. Originaux, minutes et copies.
- 1438 /1 Documents relatifs à la seigneurie de Dalembroeck, en Gueldre, de 1240 à 1693. Carton coté anciennement n° 180. Originaux, minutes et copies.
- 1496 /1 Droits et prérogatives de la Cour féodale de Brabant : 55 pièces copiées des archives de la Cour (1222-1711). Imprimés : ordonnance de Philippe le Bon de 1446 sur les fiefs en Brabant et placard de Charles Quint de 1523 sur le même sujet.
- 1496 /4 Supplique de l'office héraldique de S.M. aux Pays-Bas émanant de A. Jaerens (copie) avec pièces justifcatives sur les rois et les hérauts d'armes et le port d'armoiries depuis 1474.
- 1502 /BIS Carton contenant des actes scellés retirés des nos 1.497, 1499, 1.500 et 1.502, pour des raisons de conservation (cf. les notes infrapaginales de ces divers nos).
- 1440 /4 Documents relatifs au Conseil de Hollande, 1498 à 1562. Carton coté anciennement n° 183. Originaux, copies et minutes.
- 1441 /1 Documents relatifs particulièrement au droit d'étape de la ville de Dordrecht, 1355 à 1549.
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