Inventaire des archives de la régie des droits réunis (1804-1814).
- 1 Correspondance générale, 1811.
- 2 Registre de correspondance (envoyée), 1810.
- 3 Registre de correspondance (envoyée), 1812-1813.
- 4 Registre mémorial des affaires contentieuses, 1810-1812.
- 4 /BIS Taxations, 1810.
- 6 Recette de Vilvorde: journal général des recettes, 1814.
- 8 Registre des recettes, 1812.
- 9 Registre des recettes, 1812. Bureau de Bruxelles.
- 10 Registre des recettes, 1812.
- 11 Registre des recettes, 1813.
- 17 Bureau d'Yssche, 1812.
- 18 Registre des congés à délivrer aux fabricants pour le transport des cartes à portrait français à l'intérieur de l'Empire, 1812.
- 19 Registre des congés à délivrer aux fabricants pour le transport des cartes à portrait français à l'intérieur de l'Empire, portrait étranger à l'extérieur de l'Empire, 1812.
- 20 Recette de Bruxelles. Vente en détail, portatif, 1813, 2e trim.
- 21 Recette de Bruxelles. Vente en détail, portatif, 1813, 2e trim.
- 23 Recette de Bruxelles: Commerce en gros, portatifs, 1813, 1er trim.
- 24 Recette de Bruxelles: Commerce en gros, portatifs, 1813, 2e trim.
- 25 Bureau de Bruxelles, Vins, droit de mouvement, 1812.
- 26 Bureau de Bruxelles, Vins, Cidres et Poirés, 1812.
- 27 Bureau de Bruxelles, registre de déclarations et de perception du droit de 15 % sur boissons vendues en 1/2 détail, 1812.
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