Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 79 Réclamation adressee par les jurés au comte de Neny, chef-président du Conseil Privé, contre le fait que le bailli du Wallon-Brabant a adresse au mayeur les ordres pour le curage de la Senne, 1773., 1773-1773
- 80 Livre des serments et d'aulcunes ordonnances pour les maltôtes de la ville de Nivelles" : formulaire des serments prêtes par le duc, la ville, les rentiers, les jurés, l'abbesse, le magistrat, les maitres des métiers, les messagers, le capitaine et les alphères des serments, 16e-17e siècles, f°s 3-10 ; liste des pensionnaires, 1502-1666, f°s 1-2 ; liste des chefs. des serments, 1637-1717, f°s 39-42, 49 v°-50 ; ordonnance sur les maltôtes renouvelée hors du vieux registre l'an 1497, comprenant aussi des Décisions antérieures du 15e siècle et des additions jusqu'en 1625, f°s 11-38. 43-49., 1401-1717
- 81 Ordonnances du magistrat : la base du volume est un registre aux taxations par confreries et métiers, de l'an 1382, f°s 4-46, 54-61 ; des ajoutes posterieures comportent des formules de serments et des listes de fonctionnaires, 15e-16e siècles, f°s 1-5, 61 v° : des ordonnances et Décisions du magistrat, de 1390 à 1446, f°s 48, 62-68. de 1498, f° 49, de 1496, f° 74 v°, de 1523, f° 75., 1382-1600
- 82 Ordonnances du magistrat intitulees : "Les actes de la vile de Nivelles de l'an 49 en avant" Droits du magistrat, f° 1 ; instruction des aides de l'an 1444 (en flamand), fos 2-4 ; ordonnances et décisions, nominations, accords conclus par la vine, etc., 1448-1466, f°s 4-54., 1444-1466
- 83 Ce registre forme la première partie du travail fait par Deschamps, dit Rose, clerc-jure de la ville. Il contient. en copie authentiquee par Deschamps, les ordonnances du magistrat, les actes et correspondances de et à la ville, etc., 1456-1561., 1456-1561
- 84 Deuxième partie du travail de Deschamps, 1358-1597. Autres pièces authentiquees par les pensionnaires ou clercs de la vine : Dufour, 1563-1576 ; Thime, 1573-1575 ; Quare, 1579-1580 ; Van der Hecq. 1580-1587., 1358-1597
- 85 Ordonnances et résolutions. sous le pensionnaire Sassenius, 1578-1580., 1578-1580
- 86 1582-septembre 1655., 1582-1655
- 87 oct. 1655-sept. 1671., 1655-1671
- 88 octobre 1671-1696., 1671-1696
- 89 1697-octobre 1733., 1697-1733
- 90 nov. 1733-mai 1740., 1733-1740
- 91 juin 1740-9 juillet 1745., 1740-1745
- 92 10 juillet 1745-juin 1748., 1745-1748
- 93 juillet 1748-septembre 1763., 1748-1763
- 94 octobre 1763-mai 1778., 1763-1778
- 95 août 1778-1785., 1778-1785
- 96 1663-17 novembre 1714., 1663-1714
- 97 19 novembre 1714-18 septembre 1761., 1714-1761
- 98 19 octobre 1761-1778., 1761-1778
4.317 gevonden, 81 t/m 100 getoond, pagina 5 van 216