Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 1 "Inventaire de certaines lettres, tiltres et munimens concernantes la ville de Nivelles et lesquels à cause des troubles, prinses et reprinses de la dite ville avoient estées violées, dispersées et mises en desordre et par après par les rentiers, pensionaire et jurés remises en ordre... )", fait le 19 décembre 1584., 1584-1584
- 2 Liste des procès que le procureur Desmarets à retirés du procureur Basserode, concernant la ville, l'an 1675., 1675-1675
- 3 "État des pièces et procès que Dereusme doit avoir en mains dépendant de la charge de clercq de la ville, (s.) Godart )", 1687., 1687-1687
- 4 "Inventaire des papiers de la ville... mis es mains du soubsigné (Godart) par le sr Jean Delthour, executeur testamentaire de feu Joose Adrien Delrocque, jadis clereq de la ville, le 13 février 1688."., 1688-1688
- 5 Déclaration de Godart, secrétaire de la ville, qu'ayant fait un inventaire des anciens comptes et revenus de la ville, celui-ci fut emporté par le lieutenant-mayeur Froment. 17 juin 1700., 1700-1700
- 6 Inventaire des papiers qui se trouvent clans la grande garderobe de la maison de ville de Nivelles, 18e siècle., 1701-1800
- 7 Inventaires des procès et papiers trouves chez feu le procureur Jourdain, appartenant à ceux du magistrat de la ville de Nivelles, 1712 et 1729., 1712-1729
- 8 Recueil sommaire de papiers reposant au comptoir de feu le pensionnaire Gilbert, 1722., 1722-1722
- 9 Inventaire du 19e siècle., 1801-1900
- 10 Règlement organique de la ville de Nivelles par Philippe IV, 1er février 1663., 1663-1663
- 11 Dossier concernant le règlement de 1663: exposé de la situation de la ville avec détails historiques ; requête pour un nouveau règlement ; réclamations ; copie d'une requête au roi pour soutenir les droits des jurés, accompagnée des copies de différentes chartes des ducs de Brabant des 14e et 15e siècles ; demandes d'interprétation, 1662-1666., 1301-1666
- 12 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676., 1663-1676
- 13 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676., 1663-1676
- 14 Ordonnance de Charles de Lorraine pour mettre de l'ordre dans l'administration et les finances de la ville, 10 octobre 1767 ; avec trois annexes. 1758-1767., 1758-1767
- 15 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778., 1778-1778
- 16 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778., 1778-1778
- 16 bis Règlement pour l'administration de la ville, 1778., 1778-1778
- 17 Requête du magistrat pour changer et interpréter quelques articles du nouveau règlement de 1778., 1778-1778
- 18 Épigramme sur la suppression des jurés. (1778).
- 19 Requête des trois membres au Conseil de Brabant pour obtenir une remunération et pour pouvoir nommér éventuellement des suppléants pour l'audition des comptes. 19 mars 1683., 1683-1683
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