Inventaire des archives du cadastre de Brabant avant 1865
- 1 Imprimé. Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le Cadastre de la France, approuvé par le Ministre des Finances. Modèles. Paris, Imprimerie Impériale, 1811.
- 2 /1 Lettres du ministre des Finances.
- 2 /2 Lettres de Hennet, commissaire impérial du Cadastre, à Paris.
- 2 /3 Lettres de Choppin, inspecteur général des Contributions directes et du Cadastre, àParis.
- 2 /4 Lettres et arrêtés du préfet de la Dyle.
- 2 /5 Lettres de Maupassant, directeur des contributions directes de la Dyle.
- 2 /6 Lettres de fonctionnaires du Cadastre.
- 2 /7 Lettres de divers.
- 3 Personnel du Cadastre (Empire).
- 4 Etats de situation des travaux du Cadastre du département de la Dyle.
- 5 Livre de recette et de dépense pour les parcellaires. Budgets de 1808 à 1814.
- 6 Recettes et dépenses du Cadastre (1812-1813). Frais du Cadastre (1807-1811).
- 7 Exemples d'autres départements en matière de cadastre (1806-1810).
- 8 Formulaires d'imprimés (Empire).
- 9 /1 Inspections du Cadastre de la Dyle, par Lerat, directeur des contributions de la Roer et inspecteur (an XIII).
- 9 /2 Inspections du Cadastre de la Dyle, par Gorsse, inspecteur général des Contributions directes et du Cadastre, division du Nord (mai-,juin 1810).
- 10 Délimitation du département de la Dyle avec les départements limitrophes.
- 11 Difficultés de limites entre communes (Empire).
- 12 Difficultés de limites entre communes (Empire).
- 13 Approbations par. les conseils municipaux des délimitations de leur commune avec les communes voisines (Empire).
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