Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
- 1 Circulaires, imprimés relatifs à l'organisation et à la perception des contributions, 1806-1814
- 2 Mémoire sur le cadastre et la répartition des contributions directes, après 1808
- 3 Etablissement de la Direction des Contributions Directes, an VIII
- 4 Caisses de retraite en pensions, an XII-1813
- 5 Extraits des registres aux arrêts du préfet, 24 mars 1809-2 juin 1810
- 6 Correspondance avec le ministre des Finances, le préfet et divers autres correspondants, floréal an VI-1813
- 7 Etat générale de réclamations transmises au contrôleur sur les contributions foncière, personnelle, somptuaire, mobilière, des portes et fenêtres de l'arrondissement de Nivelles, an XI
- 8 Dossier de réclamation concernant l'impôt somptuaire sur un domestique, brumaire an IV
- 9 Bordereau de recouvrement, arrondissement de Bruxelles, an X
- 9 /BIS Bordereau de recouvrement, arrondissement de Bruxelles, an X
- 10 Travaux préparatoires pour l'établissement de la contribution foncière. Etablissement des tarifs du prix des denrées dans les trois arrondissements, ans XII-XIII
- 11 Tableaux de la répartition et de la sous-répartition de la contribution foncière pour 1813-1814
- 12 Tableau de la classification des propriétés foncières de la commune de Wavre, 1811
- 13 Exemption de la contribution foncière pour les bâtiments nationaux affectés au service du département, cures, bâtiments de la préfecture, an XIII-1809
- 14 Décision sur la contribution foncière des haras, notamment celui de Tervuren, 1807
- 15 Réclamations du sénateur d'Arenberg sur la contribution foncière des bois qu'il possède à Hal et à Rebecq, exercice 1811
- 16 Bordereaux de recouvrement des contributions directes, 1809-1813
- 17 Tableau nominatif des communes de l'arrondissement de Bruxelles avec l'indication du montant du rôle de chacune d'elles, an VIII
- 18 Comptes de H. Herla, nivôse an XI-décembre 1811
- 19 Papiers ayant appartenu à M. Maupassant, directeur des contributions directes du département de la Dyle, et concernant les contributions directes du département de l'Ourthe dont Maupassant assuma la direction jusqu'en l'an X. Minute du rapport du citoyen Redon, conseiller d'Etat en mission dans la 5e division militaire, sur les contributions de l'Ourthe, an IX. Inventaire des pièces des contributions directes remises par Maupassant à son successeur, le citoyen Poupet, le 21 germinal an X.
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