Inventaris van het archief van de Raad van Brabant: dossiers van de procureur-generaal (1725-1794)
- 41 Burcht.
- 42 Battenbroeck.
- 43 Charges et devoirs du drossard de Brabant Van der Stegen. 1766.
- 44 Manquements à leur devoir de patrouilles formées contre la désertion. 1768.
- 45 Lutte contre le vagabondage à Mont Saint Jean. 1768.
- 46 Plainte d'Antoine Vloers, contre sa séquestration au couvent des Alexiens de Diest. 1777.
- 47 Rapport de saisie de documents comptables de l'armée patriotique chez M. De Selliers à Bruxelles [Brussel] dressé par le substitut procureur général de Brabant. 1791.
- 48 Rapport de saisie d'un coffre chez le tailleur Corthals à Anvers [Antwerpen] dressé par le substitut procureur général de Brabant. 1791.
- 49 Faux commis par le notaire Joannes Godefridus Persoons à Tirlemont [Tienen]. 1730.
- 50 Excès et faits de violence commises à Bruxelles [Brussel] contre l'avocat fiscal par le baron de Wassembergh. 1730.
- 51 Malversations commises par Collin, maire de Merchtem et Gillis, bourgmestre de Nieuwenhoven. 1740.
- 52 Insolences commises contre les hommes de loi de Mol, Baelen et Dessel. 1740.
- 53 Faux commis par Jourdain à Bruxelles [Brussel]. 1742.
- 54 Coups et blessures sur la personne du curé d'Incourt par Pierre-Joseph Tordoir. 1747.
- 55 Coups et blessures sur la personne de Pierre Van Haeght censier du château de Bierbais à Hévillers. 1747.
- 56 Coups et blessures sur la personne d'Hendrick Plas, garde forestier de l'abbaye de Forest [Vorst] à Asse. 1747.
- 57 Évasion d'Antoine Lemaire de la prison du Treurenberg. 1747.
- 58 Vente de rognures de ducats à Wavre par Jacques Fecher. 1747.
- 59 Bris de la clôture du prieuré de Cabbeeck à Tirlemont [Tienen] par Adriaen Ponsaeres 1747.
- 60 Accident survenu à un valet d'un lieutenant du régiment du Prince de Croÿ à Watermael [Watermaal]. 1747.
489 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 25