Inventaire des archives de la communauté de Bruyelle, début du XVIe siècle - 1752
- 1 Règlement touchant l'utilisation des warechaix, l'entretien des fossés, la possession d'oies, l'usage des communaux, la levée des dîmes et les droits de pêche dans l'Escaut. [Début du XVIe siècle].
- 2 Procès-verbaux de visites et assiette de tailles destinées à la réfection des fossés du marais de Bruyelle. 1607.
- 3 Procès-verbal d'adjudication, par Jacques Barbieux, massard, de la location de différentes portions de terres à Lannoy. [Fin du XVIIe ou début du XVIIIe siècle].
- 4 Procès-verbal d'adjudication, par Jacques Barbieux, massard, de la vente d'arbres croissant sur les waréchaix et communaux de Bruyelle. 1701.
- 5 Pièces touchant le procès entre les gens de Loi de Hollain et ceux de Bruyelle, au sujet de travaux liés à l'écoulement des eaux par les prairies et marais de Bruyelle, en 1688 et 1689, et la réalisation d'un nouveau fossé aux frais des habitants de Bruyelle. 1705-1716.
- 6 Requête des manants occupant les six bonniers de communaux de Bruyelle d'obtenir modération de leur location en raison du faible produit des herbes fauchées. 1712.
- 7 Pièces du procès porté devant le conseiller du bailliage de Tournai et commissaire Deschamps, entre Jean-François Prevost, bailli de Bruyelle, intimé, et Laurent Petit, appelant, au sujet d'empiètement sur la " commune " et le rieu de Bruyelle. 1716-1717.
- 8 Règlement touchant la gestion des six bonniers de terres et tourbière appartenant à la communauté. 1724.
- 9 Acte du bailli et gens de Loi retardant la passation des herbes des six bonniers de communaux, pour le plus grand profit de la communauté. 1752.
- 10 Extrait du registre aux plaids de Bruyelle, touchant un procès entre Jean-Baptiste Wattecamps, massard du lieu en 1750, et Théodore Henno, touchant l'arrentement d'herbes [appartenant à la communauté ?]. 1752.
- 11 1661.
- 12 1662.
- 13 1677.
- 14 1680.
- 15 1681.
- 16 1682.
- 17 1686.
- 18 1690.
- 19 1693.
- 20 1694.
115 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 6