Inventaire des archives de la Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
- 61 Correspondance entre le préfet et le Conseil général. 5 - 14 avril 1801 (15-24 germinal an IX).
- 62 Minutes des procès-verbaux des séances du Conseil général. 6 - 14 avril 1801 (16 - 24 germinal an IX).
- 63 Procès-verbal des opérations du Conseil général. 14 avril 1801 (24 germinal an IX).
- 64 Tableau des besoins budgétaires de la préfecture et des arrondissements pour l'administration et la justice. 14 avril 1801 (24 germinal an IX).
- 65 Minutes. 23 mai - 5 juillet 1802 (3 prairial - 16 messidor an X).
- 66 Matières de la 1re commission : dépenses (fardes n° 1 à 4). 30 mars - 29 mai 1802 (9 germinal - 9 prairial an X).
- 67 Matières de la 2e commission : culte, poids et mesures, démarcation du territoire (fardes n° 5 à 7). 8 juillet 1801 - 20 mai 1802 (19 messidor an IX - 30 floréal an X).
- 68 Matières de la 4e commission : procès-verbal du conseil d'arrondissement de Saint-Hubert, agriculture et commerce, arts, manufactures, pépinières et mines (fardes n° 10 à 14). 26 février - 13 mai 1802 (7 ventôse - 23 floréal an X).
- 69 Conseil du 1er arrondissement. Mars 1802 - mars 1803 (germinal an X - germinal an XI).
- 70 Correspondance entre le ministre de l'Intérieur, le préfet et les sous-préfets au sujet de la réunion des Conseils d'arrondissement. 12 mars - 1er mai 1802 (21 ventôse - 11 floréal an X).
- 71 Minutes des procès-verbaux des séances du Conseil général. 23 - 30 mai 1802 (3 - 10 prairial an X).
- 72 Procès-verbal des opérations du Conseil général. 30 mai 1802 (10 prairial an X).
- 73 Correspondance relative aux opérations du Conseil général. 28 décembre 1803 - 23 mai 1804 (6 nivôse - 3 prairial an XII).
- 74 Correspondance relative aux opérations du Conseil général. 4 février - 11 juin 1805 (15 pluviôse - 22 prairial an XIII).
- 75 Procès-verbaux des séances du Conseil général. 22 avril 1805 (2 floréal an XIII) - 8 juillet 1810.
- 76 Correspondance relative aux opérations du Conseil général et des Conseils d'arrondissement. 4 avril - 7 juin 1806.
- 77 Correspondance et procès-verbal des opérations du Conseil général et des Conseils d'arrondissement. 22 décembre 1808 - 5 janvier 1809.
- 78 État nominatif des membres du Conseil général du département. 6 décembre 1809.
- 79 Correspondance du préfet relative à la réunion des Conseils d'arrondissement. 28 mars - 3 avril 1813.
- 80 2 août 1800 - 9 juin 1803 (14 thermidor an VIII - 20 prairial an XI).
2.272 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 114