Inventaire des archives de la Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
- 1 Correspondance relative à l'organisation des autorités constituées (sous-préfets, maires et adjoints). 25 avril - 12 mai 1800 (5 - 22 floréal an VIII).
- 2 Instruction du ministre de l'Intérieur et du préfet données aux sous-préfets, maires et conseillers de préfecture au sujet du costume officiel. 23 mai - 22 juillet 1800 (3 prairial - 3 thermidor an VIII).
- 3 État de frais de route et d'établissement du préfet Pérès, adressé au ministre de l'Intérieur. 12 juin 1800 (23 prairial an VIII).
- 4 Instructions du ministre de l'Intérieur relatives à la confidentialité des instructions gouvernementales. 27 novembre 1801 (6 frimaire an X) - 9 novembre 1812.
- 5 Instruction du ministre de l'Intérieur et correspondance échangée entre le préfet et les sous-préfets au sujet de leurs attributions. 20 décembre 1801 (29 frimaire an X) - 23 janvier 1812.
- 6 Instruction du ministre de l'Intérieur relative à l'approbation du sénatus-consulte organique du 18 mai 1804 (28 floréal an XII) relatif à l'établissement de l'hérédité dans la famille de Napoléon Bonaparte. 21 mai 1804 (1er prairial an XII).
- 7 Instruction du ministre de l'Intérieur relative à la révocation de fonctionnaires ayant refusé de prêter le serment prescrit par le senatus-consulte du 18 mai 1804 (28 floréal an XII). 17 janvier 1805 (27 nivôse an XIII).
- 8 Copies d'actes de nomination de curés (desservants de succursales) et d'agents des contributions. 26 avril 1805 (6 floréal an XIII) - 3 janvier 1814 (24 août 1819).
- 9 Arrondissement de Namur. 1807-1818.
- 10 Arrondissement de Dinant. 1807-1817.
- 11 Arrondissement de Marche. 1807-1819.
- 12 Arrondissement de Saint-Hubert. 1807-1818.
- 13 Correspondance entre le préfet et les sous-préfets, et notices rédigées en réponse à une demande du ministre de l'Intérieur, relatives à la collecte de renseignements personnels sur les fonctionnaires du département. Mars-mai 1810.
- 14 Pièces relatives au remplacement provisoire du sous-préfet de l'arrondissement de Namur, Edouard Eugène d'Auxy, par Nicolas Buydens, président du Conseil de l'arrondissement de Namur. 17 août 1811.
- 15 Minutes de lettres relatives à l'installation d'A. de Villeneuve en qualité de préfet. 9-13 janvier 1814.
- 16 Indicateur alphabétique des pièces remises au Conseil de préfecture. 1802-1808.
- 17 N° 25714 - 33075. 13 avril 1801 - 31 décembre 1802 (23 germinal an IX - 10 nivôse an XI).
- 18 N° 33076 - 39900. 31 décembre 1802 - 28 avril 1804 (10 nivôse an XI - 8 floréal an XII).
- 19 N° 1 - 6873. 30 avril 1804 - 31 décembre 1805 (10 floréal an XII - 10 nivôse an XIV).
- 20 N° 1 - 7499. 2 janvier 1806 - 15 décembre 1807.
2.272 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 114