Inventaire des archives de la Commune de Warnant. Dépôt 1967
- 21 Pièce relative à la nomination du bourgmestre Louis Rousseaux. 4 octobre 1819.
- 22 Pièces relatives à la nomination du bourgmestre Jean Joseph Dussart. 1823-1848.
- 23 Pièces relatives à la nomination du bourgmestre Camille de Jacquier de Rosée. 1857-1896.
- 24 Pièces relatives à la nomination du bourgmestre Alphonse de Rosée. 1906.
- 25 États des fonctionnaires et employés de la commune. 1820-1836.
- 26 Dossier relatif à la chasse communale. 1807-1938.
- 27 Dossier relatif à la location de terrains communaux. 1811-1880.
- 28 Acte de partage des " trieux sarts " groupés. 28 septembre 1813.
- 29 Dossier relatif aux biens communaux vendus en vertu du décret du 20 mars 1813. 1819-1824.
- 30 Dossier relatif à l'aliénation, l'échange ou la concession de biens communaux. 1822-1930.
- 31 Extraits de l'état des coupes de bois autorisées dans les bois des communes et des établissements publics de la Province de Namur pour l'ordinaire. 1822-1889.
- 32 Extraits des états de rétributions dues pour l'arpentage des coupes ordinaires dans les bois des communes et des établissements publics. 1823-1888.
- 33 Dossier relatif à la gestion et l'exploitation des bois communaux. 1831-1936.
- 34 Acte d'acquisition d'une partie de grange pour construire un presbytère. 8 mai 1832.
- 35 Tome 1.1835-1870.
- 36 Tome 2.1852-1870.
- 37 Dossier concernant les poursuites à exercer contre les débiteurs de la commune au titre des partages ou concessions de biens communaux. 1851-1868.
- 38 Acte de partage pour18 ans à compter du 15 octobre 1852 pour finir le 14 octobre 1870 et plan et double du plan des terrains communaux partagés le 17 octobre 1852 31 juillet 1852.
- 39 Acte de partage et acte de révision du partage du 8 décembre 1834 pour le terme de 25 ans à partir du 1er novembre 1835 jusqu'au 31 octobre 1860. 1853.
- 40 Documents relatifs au partage du 23 septembre 1860 pour un terme de 9 ans du 15 octobre 1860 au 14 octobre 1869. 1860.
264 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 14