Inventaire des archives de la commune de Cugnon. Dépôt 2012, 1800-1977 (1978)
- 115 Plan topographique de Mortehan avec indication de l'emplacement choisi pour la construction d'une maison d'école pour les sections de Mortehan et de Cugnon. 1875.
- 116 Dossier ayant trait au projet d'acquisition de deux parcelles de prairies dans la section d'Auby à l'effet d'y construire un bâtiment d'école. 1875-1876.
- 117 Plan indiquant des parcelles que la section d'Auby se propose de vendre avec l'ancienne maison d'école. 1878.
- 118 Procès-verbaux d'abornements de terrains communaux aliénés par des tiers. 1880.
- 119 Extrait de la matrice cadastrale de la commune dressé à titre de renseignement pour être annexé à la délibération du 1er février 1880 par laquelle le Conseil communal demande l'autorisation de vendre l'ancienne maison d'école de Mortehan et le petit jardin y attenant. 1880.
- 120 Plan terrier sur lequel figure l'emplacement du cimetière à construire à Mortehan. 1883.
- 121 Pièces ayant trait au projet d'acquisition de parcelles de terres labourables situées sur le territoire de Mortehan dans le but d'y construire un nouveau cimetière. 1886-1887.
- 122 Plan de la parcelle de terre de M. Bertrand-Dufour pour laquelle l'administration communale sollicite l'autorisation de l'acquérir en vue d'effectuer le raccordement du chemin de vidange à celui menant de Bertrix à Cugnon. 1901.
- 123 Liste des habitants de la section de Cugnon ayant droit à l'affouage pour l'année 1917. 12 janvier 1916.
- 124 Plan dressé dans le cadre de la mise en culture de terrains incultes aux lieux-dits " Dessus la Haie " et " Les Hermites ". 1927.
- 125 " Dessus la haie " et " Les Hermites ", 1927.
- 126 " Les Hermites ", 1928.
- 127 Projet de cahier des charges de la location éventuelle pour la mise en culture de terrains incultes situés aux lieux-dits " Les Hermites ", " Chêne des pendus ", " Dessus la Haye ", pour la section de Cugnon et " Les Minires " pour la section de Mortehan. 1928.
- 128 Plan dressé dans le cadre de la vente d'excédents de voirie sur le chemin reliant Mortehan à Sainte-Cécile. 1932.
- 129 Liste nominative des locataires et concessionnaires de biens du domaine communal ou de services publics. 1936.
- 130 Dossier relatif à l'acquisition, pour cause d'utilité publique, d'une propriété sise au lieu-dit " Devant Thibauroche ". 1940-1959.
- 131 Devis dressés par l'Administration des Eaux et Forêts dans le cadre de travaux d'amélioration à exécuter dans les bois. 1950-1969.
- 132 Courrier émanant du greffier provincial concernant la non-approbation par la Députation permanente d'un legs consenti par Hortense Londot à la commune. 1953.
- 133 Plan représentant les boisements appartenant à la section de Cugnon. 1955.
- 134 Dossier constitué dans le cadre de l'acquisition d'emprises pour l'ouverture d'un chemin agricole au lieu-dit " Thône Haye ". 1955-1975.
805 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 41