Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
- 59 Dossier relatif à la désignation d'un délégué communal appelé à siéger au sein de la Commission fiscale. 1963-1973.
- 60 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal statuant sur l'intervention de la commune dans les frais de mutualité des agents communaux. 1960.
- 61 " Titres des droits d'usage de la commune de Rossignol dans la forêt de Chiny ", copie d'un arrêté du commissaire du Directoire près l'Administration centrale du département des Forêts et copie d'un arrêté du préfet relatifs aux droits d'usage de la commune dans la forêt nationale de Chiny. 1799/1800 (an VIII)-1802/1803 (an XI).
- 62 Aisances et terrains communaux, 1829-1878.
- 63 Ancienne maison communale, 1886.
- 64 Ancienne maison d'école, 1873.
- 65 Château et dépendances, 1952-1970.
- 66 Écuries et grenier du vieux moulin, 1961-1964.
- 67 Fanges, 1873.
- 68 Prairie de " L'étang ", 1955-1964.
- 69 1872-1949.
- 70 1950-1969.
- 71 1970-1976.
- 72 Dossier relatif à la location du droit de chasse. 1873-1972.
- 73 1878-1960.
- 74 1959-1976.
- 75 Pièces relatives à la location du droit de pêche. 1921-1953.
- 76 Relevé de la location, de la main à la main et verbalement, de quelques mètres carrés d'excédents de voirie utilisés par les riverains et appartenant à la commune. 24 mai 1957.
- 77 Dossier relatif à la fixation de la valeur locative des logements scolaires communaux et du montant de la redevance à payer par les chefs d'école pour l'occupation de ce logement. 1961-1965
- 78 Pièces relatives à la mise à disposition, à titre précaire et provisoire, du rez‑de‑chaussée du logement scolaire à Guy Dieudonné et sa famille, suite au sinistre total du 30 novembre 1973. 1973
824 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 42