Inventaire des archives de la commune de Noville, 1812-1977
- 1 Procès-verbaux des séances du Conseil municipal de Rachamps, extraits de la correspondance et autres actes du maire de Rachamps. 1812-1813.
- 1054 28 novembre 1901 - 9 mars 1929.
- 1055 4 avril 1929 - 16 mai 1957.
- 1056 31 mai 1957 - 27 mars 1962.
- 1057 11 septembre 1962 - 17 décembre 1970.
- 1058 9 octobre 1902 - 22 décembre 1959.
- 1059 30 décembre 1959 - 11 octobre 1971.
- 1060 17 novembre 1971 - 25 novembre 1976.
- 1061 Registre des procès-verbaux. 6 août 1959 - 28 décembre 1976.
- *** Consulter le n° 1 du présent inventaire.
- 2 Registre de la correspondance envoyée. 1843-1846.
- *** Consulter le n° 236 du présent inventaire.
- 3 Dossier constitué suite à une délibération prise irrégulièrement par trois conseillers. 1888.
- 4 Sommation d'huissier à l'encontre de Pierre-François Gadisseux, bourgmestre de Noville, faite à la requête de Paul Latour, de Bourcy, concernant des travaux effectués au chemin dans le village d'Hardigny. 1833.
- 5 Dossier relatif à l'autorisation donnée au Conseil communal d'ester en justice contre l'ex-receveur Collignon pour obtenir le paiement d'une somme de 331 francs comme reliquats de compte. 1844-1848.
- 6 Courrier émanant de l'ingénieur des Ponts et Chaussées concernant la requête introduite par des habitants de Luzery tendant à ce que la communication du chemin n° 39 ne soit pas interrompue par suite de l'établissement de la ligne de Bastogne à Gouvy et qu'à cet effet un viaduc supplémentaire soit construit sous le chemin de fer. 5 août 1881.
- 7 Pièces relatives à la réclamation introduite par M. Collette, échevin, qui se plaint de ce que le chemin de Vaux à Noville est rendu impraticable par suite de la plantation d'une haie vive faite par M. Paulus, négociant. 1888.
- 8 Courrier émanant de plusieurs habitants de Rachamps dans lequel ils marquent leur mécontentement quant au placement de tuyaux qui doivent servir à conduire, à la ferme Duplicy, l'eau qui alimente le bac situé contre le lavoir. 30 juin 1933.
- 9 Copie conforme d'une requête adressée par des habitants de Luzery au bourgmestre de Bastogne dans laquelle ils sollicitent son appui pour le rattachement de Luzery à la Ville de Bastogne et courrier du bourgmestre de Bastogne afférent. 1958.
- 10 Be. N., 1963-1964.
1.077 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 54