Inventaire des archives de la commune de Fontenoille. Dépôt 2011, 1797-1977 (1978)
- 1 Registre aux délibérations et aux actes des agents municipaux de la commune. 28 mai 1797 - 19 octobre 1800 (27 vendémiaire an IX).
- 2 Registre contenant les vacations et les dépenses de l'agent municipal et de son adjoint. 19 avril 1797 (30 germinal an V) - 6 mars 1798 (16 ventôse an VI).
- 3 État des vacations du maire. 1800-1801 (an IX).
- 4 " Livre d'assiette des subsides de l'an IV ". 10 mars 1797 (20 ventôse an V) - 30 mai 1797.
- 5 10 août 1896 - 1er avril 1914.
- 6 31 janvier 1897 - 6 octobre 1898.
- 7 12 juin 1921 - 6 novembre 1937.
- 8 Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal et échevinal. 1896-1975.
- 9 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal, procès-verbaux, pièces à l'appui et documents afférents. 1897-1909.
- 10 Exploitation d'un feu de boulanger à feu continu dans la propriété de Joseph Jaminet, 1930.
- 11 Classement du chemin de Fontenoille à la route de Sainte-Cécile à Bertrix dans la catégorie des chemins de grande communication, 1930.
- 12 Nomination d'un fossoyeur, 1929.
- 13 Remplacement de la rigole pavée entourant l'église et le presbytère par un trottoir, 1929.
- 14 Travaux à l'école communale, 1929.
- Consulter les n° 29 et 311 du présent inventaire. Consulter le n° 8 du présent inventaire. Consulter en outre le n° 577 du présent inventaire. Consulter en outre le n° 12 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 536, 626, 628, 631, 658, 661, 662, 663, 664 et 665 du présent inventaire. Consulter le n° 83 du présent inventaire. Consulter en outre le n° 529 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 574, 578, 583, 585 et 618 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 250 et 251 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 50, 620, 710-714, 716-719, 729-730 et 740 du présent inventaire. Consulter en outre le n° 60 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 14, 392 et 608 du présent inventaire. Consulter le n° 392 du présent inventaire. Consulter le n° 392 du présent inventaire. Consulter en outre le n° 608 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 11, 13, 54 et 58 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 79 et 82 du présent inventaire. Consulter le n° 682 du présent inventaire. Consulter les n° 672 et 680 du présent inventaire. Consulter le n° 750 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 14, 610, 611 et 614 du présent inventaire. Consulter les n° 48 et 587 du présent inventaire. Consulter le n° 691 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 517, 520, 523, 526, 530, 569, 575, 576 et 582 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 513, 514-515, 537, 545, 547, 707 et 710-715 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 10 et 30 du présent inventaire. Consulter le n° 566 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 15, 511, 518 et 750 du présent inventaire. Consulter en outre les n° 516 et 669 du présent inventaire. Consulter les n° 617, 619, 620, 621, 623 et 624 du présent inventaire.
- 15 Minutes d'un courrier adressé au directeur des douanes et accises, concernant les horaires d'ouverture restreints du poste de douane. [1930].
- 16 Registre de copies de lettres expédiées essentiellement par le bourgmestre. 1930-1939.
- 17 Registre-indicateur de la correspondance. 12 octobre 1943 - 22 novembre 1961.
- 18 1897
- 19 1898
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