Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1417 /6 Document relatif aux inconvénients résultant pour le commerce de l'observance du tour pour la charge des bateaux, entre les bateliers d'Ostende, Bruges, Gand etc. (s.d. Me s.).
- 1417 /7 Avertissement pour divertir et anéantir en partie le change et le commerce établi en la ville de Lyon (1551).
- 1417 /8 Documents concernant la réforme des Carmes mitigés des Pays-Bas et leur union avec ceux de Flandre et d'Artois, 1625, 1628 et 1630.
- 1417 /9 Documents relatifs aux moyens suggérés pour débarrasser l'armée de bagages superflus, s.l.n.d. (XVIIe siècle).
- 1417 /10 Documents de comptabilité relatifs aux provinces de Hollande et de Zélande, 1466 à 1563.
- 1417 /11 Documents relatifs à un faux commis en faveur d'Antoine de Bologne, de Naples, dans une dépêche adressée par la "camera sumaria" de Naples à Charles Quint (1518-1519).
- 1417 /12 Documents touchant l'Inquisition dans les Pays-Bas : a) sentences contre Henri Arnoldi de Zuphen, abbé de Dokkum, Garbrand, fils de Folco de La Haye, curé de Houtenhuys, Gossuin, fils de François de Sueels, curé de N.-D. op te Bilde et Gérard Loot de Naarden, moine d'Amersfoort; b) pièces concernant l'Inquisition en Frise (1554).
- 1417 /13 Correspondance concernant le trésor de l'archevêché de Trondheim déposé à Deventer, contesté entre Christian III, roi de Danemark et le palatin Frédéric, duc de Bavière (1538-1545).
- 1417 /14 Documents relatifs à l'Inquisition dans les Pays-Bas et aux nouveaux chrétiens d'Anvers, 1537 (n.st.) à 1612.
- 1417 /15 Documents relatifs à la justification de Vincent Cornelis, conseiller des Finances, au sujet de l'admodiation des domaines en dessous de leur valeur, 1540.
- 1417 /16 Documents concernant les biens et dettes du comte de Roggendorff, confisqués au profit de l'Etat 1547-1548. Ces biens sont situés à Condé, Fiennes, Renaix le comte de Roggendorff s'était engagé au service des Turcs.
- 1417 /17 Certificats des denrées et marchandises transportées en vertu des passeports des Pays-Bas en Hoogstraeten, au sujet de la seigneurie de la Hamaide, de 1546 à 1549.
- 1417 /18 Correspondance de B. le Cocq, procureur général du Grand Conseil de Malines, avec les autorités de Bruxelles sur les "branschats " dans les provinces du Nord, 1542 (nombreuses pièces annexes). Carton coté anciennement n° 63 et 64. Dix-neuf dossiers classés par Diericx dans l'armoire C. de l'Audience n° 700, 702, 703, 705, 706, 708, 710, 715, 717, 728, 729, 731, 740, 741, 749, 758, 771, 773, 774. Originaux, minutes et copies.
1.193 gevonden, 1.181 t/m 1.193 getoond, pagina 60 van 60