Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 362 Les chanoines et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Antoing (appelants et ajournés) c. Le grand prieur et les religieux de l'abbaye de Saint-Amand [à Saint-Amand-les-Eaux ?] (intimés et impétrants de lettres d'anticipation). Inconnu 1723-1724.
- 363 Première partie.
- 364 Seconde partie.
- 365 Jean de Sentis, curé de la paroisse de Lezennes (diocèse de Tournai) (appelant) c. Pierre Lardé, ancien " déserviteur " de la paroisse de Lezennes, et Jean Dominicque le Chevalier, " déserviteur " moderne de la même paroisse (intimés). Revenus du " déserviteur " de la cure de Lezennes 1723-1724.
- 366 Jacques Stalins, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (appelant) c. Le prévôt et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (intimés). Inconnu 1723-1725.
- 367 Jean François Delcor, avocat (appelant) c. Charles Cocle, chanoine et maître de chapelle de l'église cathédrale de Saint-Martin à Ypres (intimé). Obligation 1723-1724.
- 368 Première partie.
- 369 Deuxième partie.
- 370 Troisième partie.
- 371 Le prélat de l'abbaye de Baudelo à Gand, le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (appelants) c. Jean van Goethem, prêtre, Ignace van Goethem et Guillaume d'Haenen, avocat au Conseil de Flandre (intimés). Dîmes 1724.
- 372 Les échevins de la " Keure " de la ville de Gand et le lieutenant bailli de la ville de Gand (appelants) c. L'évêque de Gand, en tant que seigneur de Saint-Bavon (intimé). Autorisation de bâtir dans la seigneurie de Saint-Bavon 1724-1725.
- 373 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand, le bourgmestre, les échevins, les " pointers ", fermiers et propriétaires (" pointers, ghebruyckers en ghegoede ") de la paroisse de Letterhoutem (Pays d'Alost) (appelants) c. Guillaume vande Vijvere, écuyer, Josse Nuijte (aussi : Neuten) et Livin vander Haegen, propriétaires (" ghelande ") de la paroisse de Letterhoutem, c.s. (intimés). Impôts 1724-1727.
- 374 Fredericq Francois Hubert Volckaert, comte de Welden (appelant) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et le curé de la paroisse de Zevergem (intimés). Fondation 1725-1726.
- 375 Le prélat de l'abbaye de Tronchiennes, seigneur de Saleghem et de Meerdonk, ayant accepté la cause de Judocus van Goethem, bailli de Saleghem (appelant) c. Louis François (de) Thierijn, écuyer, seigneur de Descleefs et Rodemeire, bailli héréditaire de la paroisse de Vrasene (intimé). Publication des " kerkgeboden " 1725-1727.
- 376 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Lo, comte de Lo, " décimateur " de la paroisse de Nieuwkapelle (châtellenie de Furnes) (appelant) c. Les bourgmestres, " lanthouders ", échevins et " keurheers " de la paroisse et seigneurie de Nieuwkapelle (châtellenie de Furnes) (intimés). Salaire du sacristain de Nieuwkapelle 1725-1728.
- 377 Jacobus Henricus Stalins, curé de Eksaarde, et Joseph Ignace Stalins, seigneur de Straeten (appelants) c. Jean Jacques Peeters c.s. (intimés). Rente après 1725.
- 378 Damp Rupert Fontaine, prévôt de Saint-Amand à Courtrai, et Jean Verduyn, authorisé de la dame abbesse de Sainte-Austreberthe (" Sainte-Austerberghe ") à Montreuil-sur-Mer (appelants) c. Le bourgmestre et les échevins de Ardooie Entretien de l'église de Ardooie 1726-1730(intimés).
- 379 Jacques Dominicq de Bal, curé de Gullegem (Verge de Menin) (appelant) c. Le chef et les régents de la paroisse de Gullegem (Verge de Menin) (intimés). Droits de sépulture 1726-1731.
- 380 Première partie.
- 381 Seconde partie.
528 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 27