Inventaire des archives du Conseil des mines / R. Wellens
- 1 Procès-verbaux des délibérations, 20 juillet 1832-16 novembre 1833., 1832-1833
- 2 Avis, correspondance, 1832-1833., 1832-1833
- 3 Procès-verbaux de délibérations, 15 novembre 1834-13 décembre 1834., 1834-1834
- 4 Avis, correspondance, 1835., 1835-1835
- 5 Discussions et documents concernant la législation minière, 1832-1837 (1837-1840)., 1832-1837
- 6 Installation, 1837., 1837-1837
- 7 Règlement, 1840., 1840-1840
- 8 Attributions, 1926 (1)., 1926-1926
- 9 Organisation du Conseil des Mines en Comité consultatif de législation et en Commission pour l'intérinement des Unions professionnelles, 1849-1898., 1849-1898
- 10 Projets de suppression du Conseil des Mines. 1848-1849., 1848-1849
- 11 Projets de suppression du Conseil des Mines. 1926., 1926-1926
- 12 Projets de suppression du Conseil des Mines. 1936 et 1938 (1)., 1936-1938
- 13 Projets de suppression du Conseil des Mines. 1945-1946., 1945-1946
- 14 Relevés des avis rendus par les différentes sections. 1910., 1910-1910
- 15 Relevés des avis rendus par les différentes sections. 1911., 1911-1911
- 16 Relevés des avis rendus par les différentes sections. 1912., 1912-1912
- 17 Relevés des avis rendus par les différentes sections. 1913., 1913-1913
- 18 Relevés des avis rendus par les différentes sections. 1914., 1914-1914
- 19 Correspondance générale adressée au greffe. 1853-1878., 1853-1878
- 20 Correspondance générale adressée au greffe. 1929., 1929-1929
512 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 26