III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France
- 19984 Compte, rendu par Josse Vanden Dorpe, receveur des confiscations opérées sur les Français au district et quartier de Bruges et dans le pays du Franc.
- 19985 Compte, rendu par Josse Vanden Dorpe, receveur des confiscations opérées sur les Français au district et quartier de Bruges et dans le pays du Franc.
- 19986 Compte, rendu par Josse Vanden Dorpe, receveur des confiscations opérées sur les Français au district et quartier de Bruges et dans le pays du Franc.
- 19987 Compte, rendu par Barthélemi-Alexandre Van Goethem, des confiscations opérées sur les Français au quartier de Termonde, du .. janvier 1678 au .. janvier 1679, date de la publication de la paix. janvier 1678-janvier 1679.
- 19988 Compte, rendu par Pierre Henne, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Ruremonde.
- 19989 Compte, rendu par Pierre Henne, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Ruremonde.
- 19990 Compte, rendu par Pierre Henne, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Ruremonde.
- 19992 Compte, rendu par Renier-Jude Bethouwe, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Venlo, dans les métiers de Kessel et de Kriekenbeek, et dans les seigneuries franches (vrye-heerlickheyden), telles que Stralen, Wachtendonk, Aersen et Velden, Well et Bergen, Bleijenbeek et Afferden, Wanssum, Blitterswijck, Horst, Grubbenvorst et Elders.
- 19993 Compte, rendu par Renier-Jude Bethouwe, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Venlo, dans les métiers de Kessel et de Kriekenbeek, et dans les seigneuries franches (vrye-heerlickheyden), telles que Stralen, Wachtendonk, Aersen et Velden, Well et Bergen, Bleijenbeek et Afferden, Wanssum, Blitterswijck, Horst, Grubbenvorst et Elders.
- 19994 Compte, rendu par Renier-Jude Bethouwe, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Venlo, dans les métiers de Kessel et de Kriekenbeek, et dans les seigneuries franches (vrye-heerlickheyden), telles que Stralen, Wachtendonk, Aersen et Velden, Well et Bergen, Bleijenbeek et Afferden, Wanssum, Blitterswijck, Horst, Grubbenvorst et Elders.
- 19995 Compte, rendu par Renier-Jude Bethouwe, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Venlo, dans les métiers de Kessel et de Kriekenbeek, et dans les seigneuries franches (vrye-heerlickheyden), telles que Stralen, Wachtendonk, Aersen et Velden, Well et Bergen, Bleijenbeek et Afferden, Wanssum, Blitterswijck, Horst, Grubbenvorst et Elders.
- 19996 Compte, rendu par Renier-Jude Bethouwe, receveur des confiscations opérées sur les Français au quartier de Venlo, dans les métiers de Kessel et de Kriekenbeek, et dans les seigneuries franches (vrye-heerlickheyden), telles que Stralen, Wachtendonk, Aersen et Velden, Well et Bergen, Bleijenbeek et Afferden, Wanssum, Blitterswijck, Horst, Grubbenvorst et Elders.
- 19997 Compte, rendu par Marcel Maroyen, des confiscations opérées sur les Français dans le district de Weert, Wessem et Nederweert.
- 19998 Compte, rendu par Marcel Maroyen, des confiscations opérées sur les Français dans le district de Weert, Wessem et Nederweert.
- 19999 Compte, rendu par Marcel Maroyen, des confiscations opérées sur les Français dans le district de Weert, Wessem et Nederweert.
- 20000 Compte, rendu par Marcel Maroyen, des confiscations opérées sur les Français dans le district de Weert, Wessem et Nederweert.
- 20001 Compte, rendu par Marcel Maroyen, des confiscations opérées sur les Français dans le district de Weert, Wessem et Nederweert.
- 20002 Compte, rendu par Philippe du Maisnil, receveur des domaines aux quartiers de Bavai et Maubeuge, et commis provisoirement à la recette des confiscations en Hainaut, en l'absence de Philippe de Beaumont, des confiscations opérées sur les Français dans les prévôté de Mons, châtellenie de Braine et bailliage d'Enghien et Lessines. 25 décembre 1676-25 décembre 1678.
- 20003 Compte, rendu par Nicolas Marin, substitut de Philippe de Beaumont, conseiller et receveur général des domaines en Hainaut, des confiscations faites sur les Français dans les prévôtés de Mons, Bavai et Maubeuge, châtellenie de Braine et bailliage d'Enghien et Lessines. octobre 1673-25 décembre 1676.
- 20004 Compte, rendu par Maximilien-Antoine Baillet, conseiller et receveur général des domaines dans la province de Luxembourg, des confiscations opérées sur les Français dans cette province.
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