Inventaire des archives de l'Association des Centres culturels de la Communauté française ASBL (ACC) (1978-2015)
- 499 Février 2003 - Juin 2003.
- 501 Dossier concernant le Comité de rédaction des commentaires de CCT : charte de rédaction, commentaires sur la CCT temps de travail, fiche crédit temps, convention collective instaurant un nouveau régime de travail dans le département des Discobus. 1999-2006.
- 502 2004-2005.
- 503 Octobre 2003 à décembre 2006.
- 504 2009-2011.
- 505 2007-2008.
- 506 2008-2009.
- 507 Documents issus du groupe de travail " Négociation " et du conseil d'administration de la CESSoC. 2008.
- 508 Syllabus de différentes formations organisées par la CESSoC auxquelles un membre de l'ACC a participé. 2004-2012.
- 509 Octobre 2005 à décembre 2007.
- 510 Avril 2008 à décembre 2008.
- 511 Janvier 2009 à juin 2010.
- 512 Août 2010 à décembre 2011.
- 513 2012.
- 514 Dossier concernant la médiation : procès-verbaux des réunions du bureau de conciliation. 2004-2011.
- 515 Dossier concernant le " Plan Maribel Social " : projets transversaux APPIC et recueil des fiches techniques de 2000 à 2001 réalisé par le Fonds Maribel Social du secteur culturel et sportif des Communautés française et germanophone CP 329. 2000-2001.
- 516 Dossier concernant le fonctionnement du Fonds Maribel : règles de fonctionnement et législation liée à ce fonds, avec notamment les avis du Conseil d'État, des projets d'arrêtés royaux, etc. 2003-2004.
- 517 Juin 2004-octobre 2005.
- 518 2006.
- 519 2007-2008.
490 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 25