Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
- 105 Dossier concernant les procès-verbaux des réunions, les convocations envoyées aux membres, les rapports d'activités et la correspondance relative aux procès-verbaux. 1985-2009.
- 272 1995-1996, 1999-2002, 2007-2009.
- 412 Inventaire des publications de la Commission conservées à son secrétariat. [XXe siècle].
- 436 Dossier concernant la liste et les commandes ou offres de publications. 1989-2004.
- 437 Pièces relatives aux volumes reçus par le Commission de la part de l'éditeur néerlandais Nijhoff. [XXe siècle].
- 438 Dossier concernant l'édition et l'analyse d'ordonnances de police du XVIe siècle pour la localité de Grobbendonk. [XXe siècle].
- 439 Dossier concernant l'édition et la publication de la keure du pays de Waes de 1241 et des privilèges octroyés pour ce territoire. [XXe siècle].
- 440 Pièces relatives à l'édition et la publication de la liste chronologique des arrêts de règlement rendus par le Conseil de Brabant pour la période 1700-1794. [XXe siècle].
- 441 Liste de distribution des publications de la Commission. [XXe siècle].
- 464 Période 800-1200. [XIXe siècle].
- 472 Pièces relatives à l'édition des ordonnances du XVe siècle bourguignon. [XXe siècle].
- 646 2007.
- 647 Pièces diverses relatives aux recherches et dépouillements effectués pour l'édition des coutumes des anciens Pays-Bas. [XXe siècle].
- 679 Listes d'ordonnances conservées aux Archives de la ville de Mons concernant les règnes de Charles Quint et de Philippe II. [XXe siècle].
- 722 Alost [Aalst]. [deuxième moitié XXe siècle].
- 723 Audenarde [Oudenaarde]. [deuxième moitié XXe siècle].
- 724 Axel, Blankenberge, Bornem. [deuxième moitié XXe siècle].
- 725 Blankenberge. [deuxième moitié XXe siècle].
- 726 Bruges. [deuxième moitié XXe siècle].
- 727 Courtrai. [deuxième moitié XXe siècle].
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